Les votes de Natalia Pouzyreff

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 44 de Mme Loir à l'article 4 bis
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 82 de M. Clouet à l'article 4 bis
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 4
4. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 4 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 55 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
7. Diverses
   10 amendements à l'article premier : 9 contre, 1 pour · 1 adopté, 9 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 153 de M. Pilato à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 54 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 43 de Mme Loir à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 11 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 37 de Mme Loir à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 76 de M. Clouet à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 150 de M. Clouet à l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 38 de M. Trébuchet à l'article premier

Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 3
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier

Extension de la possibilité de préemption de baux commerciaux dans les mairies aux sociétés civiles immobilières

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre
   4 amendements à l'article unique : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de M. Vos à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de M. Vos à l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1 de M. Vos à l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de M. Vos à l'article unique

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 14 de M. Rancoule à l'article unique
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de M. Rancoule à l'article unique
4. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'article unique, 1re lecture
5. ✓ Pour
   8 amendements à l'article unique : 8 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 43 de M. Midy à l'article unique
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 42 (rect.) de M. Midy à l'article unique
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 40 (rect.) de M. Midy à l'article unique
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 38 de M. Midy à l'article unique
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 37 (rect.) de M. Midy à l'article unique
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 36 de M. Midy à l'article unique
   7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 35 de M. Midy à l'article unique
   8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 34 de M. Midy à l'article unique

Faciliter l’exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni avant le Brexit

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Rejeter le projet d'accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. Diverses
   5 amendements à l'article unique : 3 pour, 2 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 14 de M. Maurel à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Oziol à l'article unique
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 21 de Mme Le Grip à l'article unique
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 20 de Mme Le Grip à l'article unique
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Le Grip à l'article unique

Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Chatelain à l'article premier