Les votes de Mickaël Cosson

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 72 de Mme Dombre Coste de suppression de l'article 20 ter
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 679 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 20
3. ✓ Pour → adopté L'article 19
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 655 de M. Clouet à l'article 19
5. ✓ Pour → adopté L'article 17
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 117 de M. Bazin de suppression de l'article 17
7. ✓ Pour → adopté L'article 16
8. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 16 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 197 de M. Hetzel à l'article 16
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 693 de Mme Leboucher à l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 69 de Mme Dombre Coste à l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Voir les 11 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 15
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15
3. ✓ Pour → adopté L'article 14
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
7. ✓ Pour → adopté L'article 10
8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
9. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10

Lutter contre la pédocriminalité

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'article premier

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. Diverses
   6 amendements après l'article 4 : 3 pour, 3 contre · 2 adoptés, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 48 de M. Vos après l'article 4
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'article 4
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 47 de M. Vos et les amendements identiques suivants à l'article 4
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 57 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 4
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 79 de Mme Lejeune à l'article 3 bis
7. Diverses
   4 amendements après l'article 3 : 2 pour, 2 contre · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 de M. Jolivet après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 7 de M. Woerth après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 119 de M. Huyghe après l'article 3
8. ✓ Pour → adopté L'article 3

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1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 29 de M. Peu à l'article 3
2. Diverses
   5 amendements après l'article 2 : 3 pour, 2 contre · 4 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 101 de M. Huyghe après l'article 2
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 123 de M. Huyghe après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 103 de M. Huyghe après l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 113 de M. Huyghe après l'article 2
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 98 de M. Huyghe après l'article 2