Les votes de Michel Criaud

Fin de vie

1. 4 amendements à l'article 5 : 4 pour · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 266 de M. Hetzel à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 2165 de M. Hetzel à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 416 de Mme Gruet à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 409 (2ème rect.) de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 5

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 63 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 186 de Mme Dogor-Such à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'article 8
2. → rejeté L'amendement n° 38 de M. Trébuchet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias

1. → rejeté L'amendement n° 24 de M. Tryzna à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 16 de M. Tryzna à l'article premier de la proposition de loi pour protéger l'eau potable (première lecture).

Protéger l'eau potable

1. 7 amendements à l'article premier : 7 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 63 de M. Humbert à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 15 de M. Tryzna à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 72 de Mme Minard à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Tryzna à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Tryzna à l'article premier
   6. → adopté L'amendement n° 4 de M. Tryzna et les amendements identiques suivants à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article premier

Améliorer la protection des personnes ciblées par les réseaux de criminalité organisée

1. → adopté L'amendement n° 10 de M. Caure à l'article premier

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 17
3. → adopté L'article 7
4. → adopté L'article 6
5. → adopté L'amendement n° 12 de M. Tavel à l'article 5
6. → adopté L'amendement n° 11 de M. Tavel à l'article 5
7. → adopté L'article 12
8. 5 amendements à l'article 12 : 5 pour · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 158 de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
   2. → adopté L'amendement n° 136 de M. Fugit à l'article 12
   3. → adopté L'amendement n° 161 de M. Fugit à l'article 12
   4. → adopté L'amendement n° 157 rectifié de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
   5. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 2

Réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen

1. → adopté L'amendement n° 4 de Mme Laernoes à l'article unique

Rejeter le projet d'accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis

1. 3 amendements à l'article unique : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 21 de Mme Le Grip à l'article unique
   2. → rejeté L'amendement n° 20 de Mme Le Grip à l'article unique
   3. → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Le Grip à l'article unique

Pour la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie

1. → adopté Vote sur l'article unique

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques

1. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 31 de M. Midy et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 32 de M. Midy et l'amendement identique suivant à l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 27 de M. Boudié à l'article premier

Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 6 bis
3. → adopté L'amendement n° 5 de Mme Reid Arbelot à l'article 6 bis
4. → adopté L'article 6
5. → adopté L'article 4
6. → adopté L'amendement n° 1 de M. Laisney à l'article 4
7. → adopté L'article 3
8. → adopté L'amendement n° 6 de Mme Reid Arbelot à l'article 3

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article premier
2. → adopté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Reid Arbelot à l'article premier