Les votes de Michaël Taverne

Pour la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie

1. → adopté par délégation Vote sur l'article unique
2. 5 amendements à l'article unique : 5 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 1 de M. Sother à l'article unique
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 10 de M. Mazaury à l'article unique
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 11 de de la commission des affaires étrangères et l'amendement identique suivant à l'article unique
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 9 de M. Mazaury à l'article unique
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 3 de M. Saint-Martin à l'article unique

Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan

1. → adoptée par délégation Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de finances pour 2026

1. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Marine Le Pen et 105 autres députés
2. → motion de censure rejetée Motion de censure de M. Stéphane Peu et 112 autres députés

Projet de loi de finances pour 2026

1. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Marine Le Pen et 103 autres députés
2. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Cyrielle Chatelain et 112 autres députés

Projet de loi de finances pour 2026

1. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Marine Le Pen et 103 autres députés
2. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 110 autres députés

Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions

1. → adopté L'amendement n° 39 du Gouvernement à l'article unique
2. → adopté Le sous-amendement n° 71 de M. Boucard à l'amendement n° 39 du Gouvernement à l'article unique

Suspendre toute nouvelle création d’instances administratives pour lutter contre le phénomène d’agencification de l’État et rendre plus lisible le fonctionnement de l’administration française

1. → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Inscrire la mouvance des frères musulmans sur la liste européenne des organisations terroristes

1. → adopté Vote sur l'article unique
2. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Guibert à l'article unique

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement n° 176 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 13
2. → adopté par délégation L'amendement n° 819 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 13
3. → adopté par délégation L'amendement n° 3196 de M. Cosson à l'article 12 octies
4. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3586 de M. Mandon à l'amendement n° 3196 de M. Cosson à l'article 12 octies
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 3019 (rect.) de M. Juvin à l'article 12 octies
6. → adopté par délégation L'article 12 sexies
7. → adopté par délégation L'article 11
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 168 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 11

Voir les 16 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1176 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 10
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1656 de M. Balanant à l'article 9 septies
3. → adopté par délégation L'article 9
4. → adopté par délégation L'article 8 quater
5. 3 amendements à l'article 8 quater : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2043 de M. Midy à l'article 8 quater
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 2044 de M. Midy à l'article 8 quater
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 1887 de M. Midy à l'article 8 quater
6. → adopté par délégation L'amendement n° 1598 de Mme Feld de suppression de l'article 8 ter
7. → adopté par délégation L'amendement n° 3326 de M. Midy à l'article 8
8. → adopté par délégation L'amendement n° 715 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
9. → adopté par délégation L'article 5
10. → adopté par délégation L'amendement n° 685 de M. Jean-Philippe Tanguy et les amendements identiques suivants à l'article 5
11. → adopté par délégation L'amendement n° 2397 de M. Labaronne à l'article 4 bis
12. → adopté par délégation L'amendement n° 1797 de M. Sansu à l'article 3 quater
13. → adopté par délégation L'amendement n° 173 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 3 ter
14. → rejeté par délégation L'amendement n° 160 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 3 bis

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté par délégation L'article 3 octies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → adopté par délégation L'amendement n° 3365 de M. Wauquiez de suppression de l'article 3 sexies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
3. → adopté par délégation L'article 3 quater du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
4. → adopté par délégation L'article 3 ter du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
5. → rejeté par délégation L'article 3 bis du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'article 27 quater
2. → adopté par délégation L'amendement n° 3460 (rect.) du Gouvernement à l'article 27 ter