Les votes de Maxime Michelet

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'amendement de suppression n° 303 de M. Dive et les amendements identiques suivants à l'article 7
2. → adopté L'amendement de supression n° 249 de Mme Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 1431 de M. Dussausaye après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. 16 amendements après l'article 10 : 16 pour · 8 adoptés, 8 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 280 de M. Clavet après l'article 10
   2. → adopté L'amendement n° 1548 de Mme Pires Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 2225 de M. Ratenon et l'amendement identique suivant après l'article 10
   4. → rejeté L'amendement n° 918 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   5. → rejeté L'amendement n° 1201 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 10
   6. → adopté L'amendement n° 1473 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 10
   7. → adopté L'amendement n° 2249 de M. Laisney après l'article 10
   8. → rejeté L'amendement n° 917 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   9. → rejeté L'amendement n° 915 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   10. → rejeté L'amendement n° 914 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   11. → rejeté L'amendement n° 912 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   12. → adopté L'amendement n° 1755 de M. Saint-Pasteur après l'article 10
   13. → adopté L'amendement n° 1806 de M. Garot et les amendements identiques suivants après l'article 10
   14. → adopté L'amendement n° 2268 de M. Caron après l'article 10
   15. → rejeté L'amendement n° 941 de M. Dessigny après l'article 10
   16. → adopté L'amendement n° 545 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 10
2. → adopté L'amendement n° 628 de M. de Courson à l'article 9
3. → adopté L'amendement de suppression n° 530 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 8

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 125 de M. Le Gac et les amendements identiques suivants à l'article 10 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Rodwell à l'article 11
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 56 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 11
3. → adopté L'amendement n° 153 de Mme Le Peih et l'amendement identique suivant après l'article 7
4. → rejeté L'amendement n° 1250 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 7
5. → rejeté L'article 40
6. → adopté L'amendement n° 1012 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 40

Projet de loi de finances pour 2025

1. 7 amendements après l'article 3 : 7 pour · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 3556 de Mme Louwagie après l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 3078 de M. Verny et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 850 de M. Chenu après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 1386 de M. Casterman après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 848 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 1184 de M. Le Fur après l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 3054 de M. Alloncle après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. 4 amendements après l'article 3 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1547 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 1545 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 933 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 59 de M. Ciotti après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 109 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot