Les votes de Marie-Noëlle Battistel

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 43 de Mme Loir à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Loir à l'article premier

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. → rejeté L'amendement n° 42 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → rejeté L'amendement n° 57 de M. Tavel à l'article 8
3. → rejeté L'amendement n° 56 de M. Tavel à l'article 8
4. → rejeté L'amendement n° 94 de M. Brugerolles à l'article 7
5. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Tavel à l'article 7
6. 3 amendements à l'article 6 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 52 de M. Tavel à l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 51 de M. Tavel à l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 50 de M. Tavel à l'article 6
7. → rejeté L'amendement n° 40 de M. Tavel à l'article 12
8. → rejeté L'amendement n° 39 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12

Voir les 15 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté Le sous-amendement n° 167 du Gouvernement à l'amendement n° 165 de Mme Battistel à l'article 12
2. 6 amendements à l'article 12 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 30 de M. Tavel à l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 26 de M. Tavel à l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 24 de M. Tavel à l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
   5. → rejeté L'amendement n° 18 de M. Tavel à l'article 12
   6. → rejeté L'amendement n° 17 de M. Tavel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12
3. 4 amendements à l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Tavel à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 48 de M. Tavel à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 44 de M. Tavel à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Tavel de suppression de l'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Tavel après l'article premier
5. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Tavel à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Tavel à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Tavel de suppression de l'article premier

Rejeter le projet d'accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis

1. → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Le Grip à l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'article 3 septies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → adopté L'amendement n° 3365 de M. Wauquiez de suppression de l'article 3 sexies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
3. → adopté L'amendement n° 2489 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 quinquies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
4. → rejeté L'amendement n° 2487 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 ter du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
5. → rejeté L'article 3 bis du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 173 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 3 ter
2. → rejeté L'amendement n° 160 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 3 bis

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 3455 (rect.) du Gouvernement à l'article 3
2. → adopté L'amendement n° 17 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants à l'article 2 ter
3. → rejeté L'amendement n° 1619 de M. Le Coq de suppression de l'article 27 octies A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → rejeté L'article 27 septies
5. → adopté L'amendement n° 1191 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 27 sexies

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 3339 du Gouvernement de suppression de l'article 34 bis
2. → adopté L'amendement n° 2977 de M. Juvin à l'article 34
3. → adopté L'amendement n° 2458 de M. Juvin à l'article 32
4. → rejeté L'amendement n° 3223 du Gouvernement à l'article 32

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejeté L'amendement n° 91 de M. Jolly à l'article 21
2. → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant à l'article 18 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. → rejeté L'amendement n° 72 de M. Raux à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. → rejeté L'amendement n° 44 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »