La Navette Chercher
Menu

Députée · SOC

Les amendements de Marie-Noëlle Battistel

En clair

Marie-Noëlle Battistel a déposé 443 amendements en première signataire ; elle a cosigné 5 615 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

52 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CE304 · Article 58 Irrecevable

  2. · N° II-CE305 · Article 58 Irrecevable

  3. · N° II-CF2125 · Article 58 Irrecevable

  4. · N° II-CF1736 · Article 82 Irrecevable

  5. · N° II-CF1730 · Article 82 Irrecevable

  6. · N° II-CF1228 · Article 58 Irrecevable

  7. · N° II-CF1741 · Article 58 Irrecevable

  8. · N° II-CF1737 · Article 58 Irrecevable

  9. · N° II-CF1957 · Article 58 Irrecevable

  10. · N° II-CF2300 · Article 58 Irrecevable

  11. · N° II-CE201 · Article 58 Irrecevable

  12. · N° I-3134 · Article 7 Irrecevable

  13. · N° I-2634 · Après l'article 16 Irrecevable

Fin de vie

  1. · N° 1290 · Après l'article 2 Irrecevable

  2. · N° 1282 · Après l'article 2 Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 1862 · Après l'article 5 Irrecevable

  2. · N° 1852 · Après l'article 5 ter Irrecevable

  3. · N° 1848 · Après l'article 27 Irrecevable

  4. · N° 2131 · Article 1er Irrecevable

  5. · N° CE956 · Après l'article 6 Irrecevable

  6. · N° CE957 · Après l'article 17 Irrecevable

Pour une montagne vivante et souveraine

  1. · N° 45 · Après l'article 9 Irrecevable

  2. · N° CD72 · Après l'article 11 Irrecevable

  3. · N° CD73 · Article 11 Irrecevable

  4. · N° CD69 · Article 4 Irrecevable

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

  1. · N° 112 · Article 8 Irrecevable

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

  1. · N° 264 · Après l'article 21 bis Irrecevable

  2. · N° 262 · Après l'article 21 bis Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° II-CF428 · Article 49 Irrecevable

  2. · N° II-CE239 · Article 49 Irrecevable

  3. · N° II-CE238 · Article 49 Irrecevable

  4. · N° II-CE237 · Article 49 Irrecevable

  5. · N° I-3139 · Après l'article 12 Irrecevable

  6. · N° I-1906 · Article 31 Irrecevable

  7. · N° I-1900 · Après l'article 31 Irrecevable

  8. · N° I-CF1542 · Après l'article 19 Irrecevable

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

  1. · N° 606 · Article 5 Irrecevable

  2. · N° CE243 · Article 22 quinquies Irrecevable

  3. · N° CE242 · Article 22 quater Irrecevable

  4. · N° CE241 · Article 22 ter Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 1472 · Après l'article 20 Irrecevable

  2. · N° 2177 · Après l'article 17 Irrecevable

  3. · N° 1401 · Après l'article 17 Irrecevable

  4. · N° 286 · Après l'article 20 Irrecevable

  5. · N° 288 · Après l'article 21 quinquies Irrecevable

  6. · N° CS1236 · Après l'article 21 ter Irrecevable

  7. · N° CS1082 · Après l'article 21 ter Irrecevable

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

  1. · N° CE61 · Après l'article 22 Irrecevable

  2. · N° CE62 · Article 16 Irrecevable

Prolonger la dérogation d’usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire

  1. · N° 3 · Article 1er Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)