Les votes de Marie Mesmeur

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 575 de Mme Loir après l'article 4
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 4
3. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 4 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 56 de Mme Dombre Coste et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 620 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
4. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 788 de Mme Mansouri à l'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
5. Diverses
   6 amendements à l'article 4 : 5 contre, 1 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 581 de Mme Loir à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de Mme Dombre Coste à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 168 de M. Monnet à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
6. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4
8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 535 de M. Pilato après l'article 3

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
2. Diverses
   5 amendements à l'article premier : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 218 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 661 de Mme Vidal à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 746 de M. Michoux à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 422 de M. Frappé à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 135 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   15 amendements à l'article premier : 10 contre, 4 pour, 1 abstention · 6 adoptés, 9 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 580 de Mme Loir à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 48 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 134 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 337 de M. Portier à l'article premier
   5. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 162 de Mme Lebon à l'article premier
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 606 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 434 de Mme Besse à l'article premier
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article premier
   11. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 686 de M. Potier à l'article premier
   12. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 338 de Mme Corneloup à l'article premier
   13. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 604 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   14. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 680 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   15. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 234 de M. Hetzel à l'article premier

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 6 de Mme Mesmeur à l'article 2
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de Mme Mesmeur à l'article 2
3. ✕ Contre → adopté par délégation L'article premier
4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 53 de Mme Yadan à l'article premier
5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 33 de M. Gustave à l'article premier

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 23 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 27 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 26 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 21 de M. Jacobelli à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 25 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Oziol à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.