Les votes de Manuel Bompard

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   13 amendements à l'article 15 : 10 pour, 3 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 840 de M. Fournier à l'article 15
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 838 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2152 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1945 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2586 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Lhardit à l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 206 de M. Sitzenstuhl à l'article 15
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1496 de Mme Belluco à l'article 15
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1497 de Mme Belluco à l'article 15
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1101 de Mme Belluco à l'article 15
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2237 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 15
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2225 de Mme Manon Meunier à l'article 15
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1972 de M. Davi à l'article 15

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. ✕ Contre → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par MM. Julien Dive, Laurent Wauquiez, Gabriel Attal, Marc Fesneau et Paul Christophe

Projet de loi relatif au transfert à l’Etat des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. Diverses
   20 amendements à l'article 6 : 18 contre, 2 pour · 1 adopté, 19 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2649 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 694 de Mme Blin et les amendements identiques suivants à l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1652 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 6
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2009 de M. Trébuchet et l'amendement identique suivant à l'article 6
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1830 de M. Verny à l'article 6
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2158 de M. Allegret-Pilot à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2331 de M. de Lépinau à l'article 6
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1058 de M. Ménagé à l'article 6
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1944 de Mme Pollet à l'article 6
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1465 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 6
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2442 de M. Michoux à l'article 6
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1904 de M. Allégret-Pilot à l'article 6
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 223 de Mme Lorho à l'article 6
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2332 de M. de Lépinau à l'article 6
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2128 de Mme Leboucher à l'article 6
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1406 de M. Frappé à l'article 6
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2436 de Mme Vidal à l'article 6
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2505 de M. Juvin à l'article 6
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2665 de M. Hetzel à l'article 6
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 6
2. ✕ Contre
   6 sous-amendements à l'amendement n° 2657 : 6 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2674 de M. Hetzel et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2672 de M. Hetzel à l'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2671 de M. Hetzel et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 6
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2673 de M. Hetzel à l'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 6
   5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2712 de M. Juvin à l'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 6
   6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2711 de M. Juvin à l'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 6
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 1057 de M. Ménagé à l'article 6
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1722 (rect.) de M. Valletoux et l'amendement identique suivant à l'article 6
5. Diverses
   3 sous-amendements à l'amendement n° 1722 (rect.) : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2718 de M. Monnet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1722 (rect.) de M. Valletoux à l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2707 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1722 (rect.) de M. Valletoux à l'article 6
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2706 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1722 (rect.) de M. Valletoux à l'article 6
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1056 de M. Ménagé à l'article 6
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1823 (rect.) de Mme Colin-Oesterlé à l'article 6