Les votes de Julien Guibert

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté L'article 10
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1969 de M. Bentz à l'article 10
3. Diverses
   16 amendements à l'article 9 : 13 pour, 2 contre, 1 abstention · 1 adopté, 15 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1182 de M. Pilato et les amendements identiques suivants à l'article 9
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 816 de Mme Dogor-Such à l'article 9
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1956 de M. Bentz à l'article 9
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 935 de Mme Blin à l'article 9
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 994 de Mme Vidal à l'article 9
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 355 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 9
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 415 de Mme Gruet à l'article 9
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1246 de M. Juvin à l'article 9
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 34 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 9
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 700 de M. Trébuchet à l'article 9
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1949 de M. Bentz à l'article 9
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1503 de Mme Pollet à l'article 9
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1368 de M. Juvin à l'article 9
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 353 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 9
   15. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 110 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 9
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 236 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 9

Fin de vie

1. ✓ Pour
   6 amendements à l'article 2 : 6 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 5 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 63 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 186 de Mme Dogor-Such à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2029 de M. Bentz à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2030 de M. Bentz à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✕ Contre → adopté L'article premier
3. ✓ Pour
   3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Mansouri à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 659 de M. Trébuchet à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 151 de M. Clouet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 20 sexies
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 162 (rect.) de M. Clouet à l'article 20 bis A
3. ✓ Pour → adopté L'article 19
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 19
5. ✓ Pour → adopté L'article 18
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Dogor-Such à l'article 18
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 78 de Mme Erodi à l'article 18
8. ✓ Pour → adopté L'article 17

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 16
2. ✓ Pour → adopté L'article 15
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 66 de Mme Lingemann à l'article 15
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 143 de M. Monnet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 14 bis
5. ✓ Pour → adopté L'article 14
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 122 de Mme Mansouri à l'article 14

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. ✓ Pour
   3 sous-amendements à l'amendement n° 219 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 222 de Mme Pollet à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
3. ✓ Pour → adopté L'article 8
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 92 de M. Clouet à l'article 8
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 91 de Mme Erodi et l'amendement identique suivant à l'article 8