Les votes de Julien Gabarron

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. Diverses
   5 amendements à l'article 2 : 4 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 54 de M. GIllet à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 132 de Mme Abomangoli à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 375 de Mme Faucillon à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 131 de Mme Abomangoli et les amendements identiques suivants à l'article 2

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 183 de M. Bruneau après l'article 2 bis
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 763 de M. Alfandari à l'amendement n° 183 de M. Bruneau après l'article 2 bis
3. Diverses
   4 amendements après l'article premier : 3 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 582 de M. Benbrahim après l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 39 de M. Amblard après l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 71 de M. Amblard après l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 66 de M. Amblard après l'article premier

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 46 de M. Amblard après l'article premier
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 40 de M. Amblard après l'article premier
3. Diverses
   9 amendements à l'article premier : 5 contre, 4 pour · 2 adoptés, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 315 de M. Meizonnet à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 198 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 674 (rect.) de M. Frédéric Petit à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 197 de Mme Guetté à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 369 de M. Brugerolles à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 643 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 119 de M. Bruneau à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 43 de M. Amblard à l'article premier
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 758 de M. Tavel à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 762 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
6. Diverses
   5 amendements à l'article premier : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 196 de Mme Stambach-Terrenoir et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 673 de M. Frédéric Petit à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 403 de Mme Voynet à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 624 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 195 de M. Tavel à l'article premier
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 167 de M. Bruneau après l'article 1er A
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 421 de M. Nury après l'article 1er A

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 279 de M. Alfandari et les amendements identiques suivants à l'article 1er A
2. ✓ Pour
   4 sous-amendements à l'amendement n° 279 : 4 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 710 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 711 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 752 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).

Approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2024

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2024

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi relative au droit de vote par correspondance des personnes détenues

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Bex après l'article 6
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 12 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 6
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 11 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 5
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 10 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 4
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 9 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 3
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 8 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 2
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Allemand après l'article premier