Les votes de Julien Brugerolles

Garantir l'interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance

1. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Carrière après l'article premier
2. → adopté L'article premier
3. → rejeté L'amendement n° 18 de M. Thierry à l'article premier

Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Proposition de loi visant à améliorer les moyens d'action de l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués et à faciliter l'exercice des missions d'expert judiciaire

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Reconnaître la responsabilité de l’État et indemniser les victimes du chlordécone

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 10 amendements à l'article 19 : 10 pour · 4 adoptés, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1734 de Mme Hignet à l'article 19
   2. → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Trouvé et l'amendement identique suivant à l'article 19
   3. → rejeté L'amendement n° 1740 de Mme Hignet à l'article 19
   4. → rejeté L'amendement n° 1741 de Mme Manon Meunier à l'article 19
   5. → adopté L'amendement n° 1736 de Mme Trouvé à l'article 19
   6. → rejeté L'amendement n° 1744 de Mme Hignet à l'article 19
   7. → adopté L'amendement n° 310 de M. Ray et l'amendement identique suivant à l'article 19
   8. → adopté L'amendement n° 1685 de Mme Trouvé à l'article 19
   9. → adopté L'amendement n° 55 de Mme Hignet et l'amendement identique suivant à l'article 19
   10. → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Trouvé à l'article 19
2. → adopté L'article 16
3. → adopté L'amendement n° 1782 de Mme Trouvé à l'article 16
4. → rejeté L'amendement n° 300 de Mme Ozenne à l'article 16
5. → rejeté L'amendement n° 568 de M. Peytavie après l'article 15
6. 3 amendements à l'article 13 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 986 de M. Lecamp et les amendements identiques suivants à l'article 13
   2. → adopté L'amendement n° 987 de M. Lecamp et l'amendement identique suivant à l'article 13
   3. → adopté L'amendement n° 985 de M. Lecamp et les amendements identiques suivants à l'article 13
7. → adopté Le sous-amendement n° 2434 de M. Jean-René Cazeneuve à l'amendement n° 985 de M. Lecamp et les amendements identiques suivants à l'article 13
8. → rejeté L'amendement n° 813 de M. Biteau après l'article 12 bis

Voir les 17 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 2444 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 12 bis
2. 3 amendements après l'article 12 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1841 de Mme Hignet après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 1693 de M. Dufau et les amendements identiques suivants après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 1285 de Mme Rouaux après l'article 12
3. → adopté L'amendement n° 1000 (rect.) de M. Potier à l'article 9 bis
4. → rejeté L'amendement n° 751 de M. Roseren à l'article 9 bis
5. → adopté L'article 9
6. → adopté L'amendement n° 2179 de M. Lecamp à l'article 9
7. → rejeté L'amendement n° 1920 de Mme Manon Meunier à l'article 9
8. 8 amendements à l'article 4 : 8 pour · 4 adoptés, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1774 de Mme Meunier à l'article 4
   2. → adopté L'amendement n° 2231 de M. Martineau à l'article 4
   3. → adopté L'amendement n° 52 de Mme Pochon à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 283 de Mme Trouvé à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 284 de Mme Trouvé à l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 1975 (rect.) de Mme Trouvé à l'article 4
   7. → rejeté L'amendement n° 1771 de Mme Hignet à l'article 4
   8. → adopté L'amendement n° 1619 (rect.) du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 4

Proposition de loi visant à étendre à toutes les communes la compensation financière prévue pour les communes de plus de 3 500 habitants pour l’exercice de l’ensemble des compétences du service public de la petite enfance

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Abrogation du Code noir

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. 3 amendements à l'article 2 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 27 de M. Nilor à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 23 de M. Nilor à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 25 de M. Nilor à l'article 2