Les votes de Julie Ozenne

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 2358 de M. Coquerel après l'article 13

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté L'article 2
2. → adopté L'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 230 de M. Guedj après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'article 18
2. → adopté L'amendement n° 1246 de Mme Leboucher après l'article 17
3. → adopté L'amendement n° 2292 de Mme Josso après l'article 17

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'ensemble de la deuxième partie
2. 3 amendements à l'article 14 et annexe : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 142 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   2. → adopté L'amendement n° 231 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   3. → adopté L'amendement n° 1567 de M. Clouet à l'article 14 et annexe
3. → adopté L'amendement n° 1304 de M. Monnet à l'article 13
4. → adopté L'amendement de suppression n° 13 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 11
5. → adopté L'amendement de suppression n° 11 de M. Guedj et l'amendement identique suivant à l'article 10
6. 8 amendements après l'article 9 : 8 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1833 de M. Davi après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 783 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 2352 du Gouvernement après l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 1525 de M. Clouet après l'article 9
   5. → adopté L'amendement n° 1735 de Mme Sebaihi après l'article 9
   6. → rejeté L'amendement n° 2185 de M. Valletoux après l'article 9
   7. → rejeté L'amendement n° 2265 de M. Isaac-Sibille après l'article 9
   8. → rejeté L'amendement n° 124 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 9
7. → adopté Le sous-amendement n° 2409 (rect.) de M. Neuder à l'amendement n° 124 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 9
8. → rejeté L'amendement n° 2307 de M. Gernigon après l'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1 de M. Guedj après l'article 9 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture) (seconde délibération).

Réduire les contraintes énergétiques pesant sur l’offre locative et juguler leurs effets sur la crise du logement

1. → adopté L'amendement de suppression n° 1 de M. Coulomme et les amendements identiques suivants à l'article unique

Assouplir les conditions d'expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l'ordre public

1. → adopté L'amendement de suppression n° 1 de Mme Élisa Martin et les amendements identiques suivants à l'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 905 de M. Davi après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'article 5
2. → adopté L'amendement n° 114 de M. Potier et les amendements identiques suivants après l'article 4
3. → adopté L'amendement n° 486 de M. Delaporte à l'article 4
4. 3 amendements après l'article 3 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Tavel après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 1088 de Mme Hamdane et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 475 de Mme Godard après l'article 3
5. → adopté Le sous-amendement n° 2364 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 1325 de M. Juvin après l'article 3
6. → rejeté L'amendement n° 146 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'article 3
2. → adopté L'amendement de suppression n° 3 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 2
3. → adopté L'amendement de suppression n° 2 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article premier
4. → adopté L'amendement de suppression n° 1 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2025

1. 10 amendements après l'article 13 : 10 pour · 4 adoptés, 6 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2833 de M. Potier après l'article 13
   2. → adopté L'amendement n° 2013 de M. Coquerel après l'article 13
   3. → adopté L'amendement n° 2824 de M. Fournier après l'article 13
   4. → adopté L'amendement n° 2687 de M. Lenormand et l'amendement identique suivant après l'article 13
   5. → rejeté L'amendement n° 89 de M. Duplessy après l'article 13
   6. → rejeté L'amendement n° 2175 de Mme Dufour et l'amendement identique suivant après l'article 13
   7. → rejeté L'amendement n° 2019 de M. Tavel après l'article 13
   8. → rejeté L'amendement n° 2707 de M. Lucas-Lundy après l'article 13
   9. → rejeté L'amendement n° 2017 de M. Tavel après l'article 13
   10. → rejeté L'amendement n° 1714 de M. Potier après l'article 13