Les votes de Joël Bruneau

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 114 de M. Potier et les amendements identiques suivants après l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'article 4
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 486 de M. Delaporte à l'article 4
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 146 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre
   14 amendements après l'article 13 : 14 contre · 5 adoptés, 9 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2833 de M. Potier après l'article 13
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2013 de M. Coquerel après l'article 13
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2824 de M. Fournier après l'article 13
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3570 de Mme Arrighi après l'article 13
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 89 de M. Duplessy après l'article 13
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2175 de Mme Dufour et l'amendement identique suivant après l'article 13
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2019 de M. Tavel après l'article 13
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2707 de M. Lucas-Lundy après l'article 13
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2017 de M. Tavel après l'article 13
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1714 de M. Potier après l'article 13
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2506 de M. Tavel après l'article 13
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2016 de M. Tavel après l'article 13
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2455 de M. Amard après l'article 13
   14. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2436 de M. Echaniz après l'article 13
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 935 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 13
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1636 de Mme Sas et les amendements identiques suivants après l'article 12
4. Diverses
   15 amendements après l'article 10 : 10 contre, 4 pour, 1 abstention · 9 adoptés, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2225 de M. Ratenon et l'amendement identique suivant après l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 918 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 487 de M. Peu et les amendements identiques suivants après l'article 10
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1473 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 10
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 486 de M. Maurel après l'article 10
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2249 de M. Laisney après l'article 10
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 917 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 915 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 914 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 912 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1755 de M. Saint-Pasteur après l'article 10
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1806 de M. Garot et les amendements identiques suivants après l'article 10
   13. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2268 de M. Caron après l'article 10
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 941 de M. Dessigny après l'article 10
   15. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 545 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ✓ Pour → adopté L'article 10
6. ✓ Pour → adopté L'article 9
7. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 530 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 8
8. ✕ Contre → adopté L'article 26

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 26 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 872 de M. Philippe Brun à l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 992 de M. Renault à l'article 26
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 994 de M. Renault à l'article 26
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 997 de M. Renault à l'article 26
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Renault à l'article 26
2. ✕ Contre → adopté L'amendement de n° 2520 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants à l'article 15
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 817 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 15
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2614 (rect.) de M. Philippe Brun à l'article 12
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1657 de Mme Sas à l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 504 de M. Peu et les amendements identiques suivants après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 125 de M. Le Gac et les amendements identiques suivants à l'article 10 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).