Les votes de Joël Bruneau

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. 3 amendements après l'article 16 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 255 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant après l'article 16
   2. → rejeté L'amendement n° 84 de M. Dive après l'article 16
   3. → rejeté L'amendement n° 171 de Mme Youssouffa après l'article 16
2. → adopté L'amendement n° 163 de Mme Bamana à l'article 16
3. → adopté L'amendement n° 5 de M. Tivoli à l'article 15
4. → adopté L'amendement n° 254 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 13 bis
5. 3 amendements à l'article 11 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 245 de M. Jean-Pierre Vigier à l'article 11
   2. → rejeté L'amendement n° 72 de M. Gosselin à l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → adopté L'amendement n° 63 de M. Rivière à l'article 11
6. → rejeté Le sous-amendement n° 330 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 299 de Mme Florence Goulet après l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Loir après l'article 9 bis
2. → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Dogor-Such après l'article 9 bis
3. → adopté L'amendement n° 4 de M. Saint-Pasteur après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → rejeté L'amendement n° 16 de Mme Erodi après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Loir après l'article 2 de la proposition de loi visant à optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves …

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

1. 4 amendements après l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Saintoul après l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Boyard après l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Saintoul après l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Saintoul après l'article premier
2. → rejeté L'amendement de rédaction globale n° 5 de M. Boyard à l'article premier

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. → rejeté L'amendement n° 25 de M. Renault à l'article 3 et ÉTAT A
2. → adopté L'amendement n° 12 de M. Bouloux et l'amendement identique suivant à l'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 24 de M. Renault à l'article 2
4. → adopté L'amendement de suppression n° 17 de M. Sansu et l'amendement identique suivant à l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejetée La première partie

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 1001 de M. Mauvieux à l'article 41 et Etat A
2. → rejeté L'amendement n° 3818 du Gouvernement à l'article 41 et Etat A
3. → adopté Le sous-amendement n° 3760 de Mme Loir à l'amendement n° 2885 de M. de Courson après l'article 38
4. 7 amendements après l'article 33 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3428 de M. Damien Girard après l'article 33
   2. → rejeté L'amendement n° 68 de M. Ciotti après l'article 33
   3. → rejeté L'amendement n° 2491 de M. Amard après l'article 33
   4. → rejeté L'amendement n° 2468 de M. Amard après l'article 33
   5. → rejeté L'amendement n° 807 de M. Thierry après l'article 33
   6. → adopté L'amendement n° 41 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants après l'article 33
   7. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Raux et l'amendement identique suivant après l'article 33
5. 14 amendements à l'article 33 : 14 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1107 de M. Renault à l'article 33
   2. → rejeté L'amendement n° 1126 de M. Potier à l'article 33
   3. → rejeté L'amendement n° 1103 de M. Renault à l'article 33
   4. → rejeté L'amendement n° 1099 de M. Renault à l'article 33
   5. → rejeté L'amendement n° 1098 de M. Renault à l'article 33
   6. → rejeté L'amendement n° 1097 de M. Renault à l'article 33
   7. → rejeté L'amendement n° 1095 de M. Renault à l'article 33
   8. → rejeté L'amendement n° 1094 de M. Renault à l'article 33
   9. → rejeté L'amendement n° 1029 de M. Renault à l'article 33
   10. → rejeté L'amendement n° 1024 de M. Renault à l'article 33
   11. → rejeté L'amendement n° 1122 de M. Renault à l'article 33
   12. → rejeté L'amendement n° 1119 de M. Renault à l'article 33
   13. → rejeté L'amendement n° 1115 de M. Renault à l'article 33
   14. → rejeté L'amendement n° 1113 de M. Renault à l'article 33