Les votes de Joël Bruneau

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 76 de M. Clouet à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 150 de M. Clouet à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dogor-Such à l'article premier

Extension de la possibilité de préemption de baux commerciaux dans les mairies aux sociétés civiles immobilières

1. 3 amendements à l'article unique : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Vos à l'article unique
   2. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Vos à l'article unique
   3. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Vos à l'article unique

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. → rejeté L'amendement n° 42 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 17
2. → rejeté L'amendement n° 94 de M. Brugerolles à l'article 7
3. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Tavel à l'article 7
4. → rejeté L'amendement n° 52 de M. Tavel à l'article 6
5. → rejeté L'amendement n° 51 de M. Tavel à l'article 6
6. → adopté L'amendement n° 12 de M. Tavel à l'article 5
7. 8 amendements à l'article 12 : 8 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 40 de M. Tavel à l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 39 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 30 de M. Tavel à l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 26 de M. Tavel à l'article 12
   5. → rejeté L'amendement n° 24 de M. Tavel à l'article 12
   6. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
   7. → rejeté L'amendement n° 18 de M. Tavel à l'article 12
   8. → rejeté L'amendement n° 17 de M. Tavel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12
8. 4 amendements à l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Tavel à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 48 de M. Tavel à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 44 de M. Tavel à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Tavel de suppression de l'article 2

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Tavel après l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Tavel à l'article premier
3. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Tavel de suppression de l'article premier

Réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen

1. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Obono à l'article unique

Rejeter le projet d'accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis

1. → adopté L'amendement n° 14 de M. Maurel à l'article unique

Soutenir le Danemark et le Groenland et œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense

1. → rejeté L'amendement n° 13 de Mme Catherine Hervieu à l'article unique

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques

1. 5 amendements à l'article premier : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Chatelain à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 15 de M. Rancoule à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Chatelain à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Élisa Martin à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Coulomme et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier
2. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi

1. → rejeté Le sous-amendement n° 175 de Mme Godard à l'amendement n° 169 (rect.) du Gouvernement après l'article 3
2. 5 sous-amendements à l'amendement n° 172 (rect.) : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 214 de M. Gernigon à l'amendement n° 172 (rect.) du Gouvernement à l'article 2
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 177 de Mme Godard à l'amendement n° 172 (rect.) du Gouvernement à l'article 2
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 213 de Mme Belouassa-Cherifi à l'amendement n° 172 (rect.) du Gouvernement à l'article 2
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 218 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 172 (rect.) du Gouvernement à l'article 2
   5. → rejeté Le sous-amendement n° 178 de Mme Godard à l'amendement n° 172 (rect.) du Gouvernement à l'article 2
3. 7 sous-amendements à l'amendement n° 171 (rect.) : 7 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 203 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 187 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 194 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 174 (rect.) de Mme Godard à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   5. → rejeté Le sous-amendement n° 188 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   6. → rejeté Le sous-amendement n° 186 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   7. → rejeté Le sous-amendement n° 204 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier