Les votes de Jean-René Cazeneuve

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre
   5 amendements après l'article 23 : 5 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 681 de M. Chenu après l'article 23
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 297 de M. Bilongo après l'article 23
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 761 de M. Renault après l'article 23
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2527 de M. Le Coq après l'article 23
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 680 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 23
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 163 de M. Boulogne et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 23
3. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 22 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1461 (rect.) de M. Coquerel à l'article 22
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2772 de M. Masséglia à l'article 22
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 36 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 22
4. Diverses
   19 amendements après l'article 16 : 16 contre, 3 pour · 7 adoptés, 12 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1030 de M. Coulomme après l'article 16
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2521 de M. Fugit après l'article 16
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 676 de M. Tivoli après l'article 16
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 675 de M. Tivoli après l'article 16
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1181 de M. Metzdorf après l'article 16
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 968 de Mme Marsaud après l'article 16
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 907 de Mme Bellay après l'article 16
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1040 de M. Ratenon après l'article 16
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 641 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 16
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3685 de M. Le Coq après l'article 16
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1026 de M. Piquemal après l'article 16
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3136 de M. Le Coq après l'article 16
   13. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3692 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 16
   14. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 302 de Mme Lejeune après l'article 16
   15. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3717 de Mme Arrighi après l'article 16
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 674 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 16
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 748 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 16
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 749 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 16
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 635 de Mme Le Pen après l'article 16
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 37 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. Diverses
   21 amendements après l'article 15 : 16 contre, 3 abstentions, 2 pour · 6 adoptés, 15 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1064 de Mme Maximi après l'article 15
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1063 de Mme Trouvé après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1062 de Mme Trouvé après l'article 15
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1061 de Mme Trouvé après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3428 de M. Castor après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3631 de Mme Bellay après l'article 15
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2260 de Mme Miller après l'article 15
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2259 de Mme Miller après l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2375 de Mme Bregman après l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 157 de M. Boulogne après l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3416 de M. Juvin après l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2076 de Mme Maximi après l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2292 (rect.) de M. Lahais après l'article 15
   14. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1433 de M. Midy après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   15. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 672 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 671 de M. Renault après l'article 15
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2931 de M. Leseul après l'article 15
   18. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2014 de M. Tavel après l'article 15
   19. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 916 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 15
   20. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 917 de M. Maillot et les amendements identiques suivants après l'article 15
   21. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1118 (rect.) de M. Ott après l'article 15