Les votes de Jean-René Cazeneuve

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   10 amendements après l'article 12 : 7 contre, 2 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 8 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2177 de M. Le Coq après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2179 de M. Le Coq après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2504 de Mme Chikirou après l'article 12
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2471 de M. Philippe Brun après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1009 de Mme Bellay après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 643 de Mme Mercier après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2393 de Mme Maximi et les amendements identiques suivants après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 920 de Mme Rossi après l'article 12
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2139 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 12
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1881 de M. Labaronne et l'amendement identique suivant après l'article 12
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3997 de M. Masséglia à l'amendement n° 1881 de M. Labaronne et à l'amendement identique suivant après l'article 12
3. Diverses
   3 amendements après l'article 12 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 632 de Mme Céline Hervieu après l'article 12
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1880 de M. Labaronne après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2561 de M. Tavel après l'article 12
4. Diverses
   3 amendements après l'article 10 : 2 pour, 1 contre · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 106 de Mme Roy et les amendements identiques suivants après l'article 10
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 778 de M. Potier après l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1342 de M. Potier et l'amendement identique suivant après l'article 10
5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3959 de M. Dive à l'amendement n° 1342 de M. Potier après l'article 10
6. Diverses
   6 amendements après l'article 10 : 5 contre, 1 pour · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 637 de M. Trébuchet après l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1381 de Mme Thomin après l'article 10
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1000 de Mme Lejeune après l'article 10
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 999 de Mme Trouvé après l'article 10
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3302 de M. Lecamp et l'amendement identique suivant après l'article 10
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1473 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article 10
2. Diverses
   3 amendements à l'article 10 : 2 contre, 1 abstention · tous adoptés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1276 de Mme Thomin et l'amendement identique suivant à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1351 de Mme Allemand à l'article 10
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 278 (rect.) de M. Nury et les amendements identiques à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. Diverses
   3 amendements après l'article 9 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1224 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1132 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9
4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3985 de Mme Maud Petit à l'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9
5. ✕ Contre
   16 amendements après l'article 9 : 16 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1806 de M. Courbon après l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 365 de M. Le Fur après l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2365 de Mme Gérard après l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 573 de Mme D'Intoni après l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2608 de M. Le Fur après l'article 9
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 876 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 9
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1357 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant après l'article 9
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 826 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 9
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 581 de M. Casterman et l'amendement identique suivant après l'article 9
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 37 de M. Weber après l'article 9
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 923 de M. Di Flippo après l'article 9
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 281 de M. Chenu après l'article 9
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 282 de M. Chenu après l'article 9
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 280 de M. Chenu après l'article 9
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1211 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1698 de M. Courbon après l'article 9
6. ✓ Pour → adopté L'article 45
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45