La Navette Chercher
Menu

Ancien député · RE

Le parcours de Jean-Pierre Pont

Le mandat

Mandat
du au
Groupe
RE Renaissance, membre du 29 juin 2022 au 9 juin 2024
Profession déclarée
Médecin

Son parcours

Du 21 juin 2017 au 9 juin 2024 : 31 commissions et autres organes ; 8 fonctions.

Groupe politique

LaREM, puis NI, puis RE

29 juin 2022 → 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)

  • LaREM : membre du 27 juin 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)
  • NI : député non-inscrit du 22 au 28 juin 2022 (7 jours)
  • RE : membre du 29 juin 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)

Commissions permanentes

Lois

30 juin 2022 → 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)

  • Lois : membre du 29 juin 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)
  • Lois : membre du 30 juin 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)
3 remplacements ponctuels · le plus souvent Finances (2)
  • Finances · 2
    25 → 27 nov. 2023, 30 nov. → 1er déc. 2023
  • Affaires sociales · 1
    17 janv. 2024
Commissions spéciales et commissions ad hoc3 au total · fonction : vice-Président

Commission spéciale retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne

13 nov. 2018 → 17 janv. 2019 (2 mois)

  • Vice-Président · 20 nov. 2018 → 17 janv. 2019 (1 mois)
  • Commission spéciale retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne : membre du 13 au 19 nov. 2018 (7 jours)
  • Commission spéciale retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne : vice-Président du 20 nov. 2018 au 17 janv. 2019 (1 mois)

Commission spéciale bioéthique

24 juil. 2019 → 2 août 2021 (2 ans)

  • Commission spéciale bioéthique : membre du 24 juil. 2019 au 2 août 2021 (2 ans)

Fin de vie

10 avr. → 9 juin 2024 (2 mois)

  • Fin de vie : membre du 10 avr. au 9 juin 2024 (2 mois)
Commissions d'enquête2 au total

Commission d'enquête sur les maladies professionnelles

1er févr. → 19 juil. 2018 (5 mois)

  • Commission d'enquête sur les maladies professionnelles : membre du 1er févr. au 19 juil. 2018 (5 mois)

Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires

8 févr. → 28 juin 2018 (4 mois)

  • Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires : membre du 8 févr. au 28 juin 2018 (4 mois)

Commissions permanentes non législatives

Affaires européennes

6 juil. 2022 → 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)

  • Affaires européennes : membre du 5 juil. 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)
  • Affaires européennes : membre du 6 juil. 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)
Missions d'information6 au total

Suivi des négociations liées au Brexit

7 déc. 2017 → 20 nov. 2018 (11 mois)

  • Suivi des négociations liées au Brexit : membre du 7 déc. 2017 au 20 nov. 2018 (11 mois)

La commune dans la nouvelle organisation territoriale

17 oct. 2018 → 24 juil. 2019 (9 mois)

  • La commune dans la nouvelle organisation territoriale : membre du 17 oct. 2018 au 24 juil. 2019 (9 mois)

Loi NOTRe

12 mars → 18 déc. 2019 (9 mois)

  • Loi NOTRe : membre du 12 mars au 18 déc. 2019 (9 mois)

Cannabis

18 déc. 2019 → 29 juin 2021 (1 an et 6 mois)

  • Cannabis : membre du 18 déc. 2019 au 29 juin 2021 (1 an et 6 mois)

Coronavirus-Covid 19

27 juin 2020 → 27 janv. 2021 (7 mois)

  • Coronavirus-Covid 19 : membre du 27 juin 2020 au 27 janv. 2021 (7 mois)

Etat d'urgence sanitaire

14 oct. → 14 déc. 2020 (2 mois)

  • Etat d'urgence sanitaire : membre du 14 oct. au 14 déc. 2020 (2 mois)

Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

APF

Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)

27 oct. 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 7 mois)

  • APF : membre du 27 oct. 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 7 mois)
Organismes extra parlementaires4 au total

Commission départementale de coopération intercommunale · membre titulaire

14 mars 2019 → 21 juin 2022 (3 ans et 3 mois)

  • Commission départementale de coopération intercommunale : membre titulaire du 14 mars 2019 au 21 juin 2022 (3 ans et 3 mois)

Débat public · membre titulaire

6 août 2022 → 9 juin 2024 (1 an et 10 mois)

  • Débat public : membre titulaire du 6 août 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 10 mois)

Agence de la biomédecine · membre titulaire

21 oct. 2022 → 9 juin 2024 (1 an et 7 mois)

  • Agence de la biomédecine : membre titulaire du 21 oct. 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 7 mois)

Commission chargée de la DETR · membre titulaire

10 nov. 2022 → 9 juin 2024 (1 an et 7 mois)

  • Commission chargée de la DETR : membre titulaire du 10 nov. 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 7 mois)
Commissions mixtes paritaires13 au total · fonction : rapporteur

Secret des affaires · membre suppléant

17 mai → 21 juin 2018 (1 mois)

  • Secret des affaires : membre suppléant du 17 mai au 21 juin 2018 (1 mois)

Adaptation des dispositions du code de commerce à la Polynésie · membre suppléant

28 juin → 13 juil. 2018 (16 jours)

  • Adaptation des dispositions du code de commerce à la Polynésie : membre suppléant du 28 juin au 13 juil. 2018 (16 jours)

Présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs · membre suppléant

28 juin → 26 juil. 2018 (29 jours)

  • Présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs : membre suppléant du 28 juin au 26 juil. 2018 (29 jours)

Ordonnances retrait du Royaume-Uni de l'UE · membre titulaire

13 déc. 2018 → 17 janv. 2019 (1 mois)

  • Ordonnances retrait du Royaume-Uni de l'UE : membre titulaire du 13 déc. 2018 au 17 janv. 2019 (1 mois)

Création de l'Office français de la biodiversité · membre titulaire

20 juin → 16 juil. 2019 (27 jours)

  • Création de l'Office français de la biodiversité : membre titulaire du 20 juin au 16 juil. 2019 (27 jours)

Création de l'Office français de la biodiversité (org.) · membre titulaire

20 juin → 16 juil. 2019 (27 jours)

  • Rapporteur · 25 juin → 16 juil. 2019 (22 jours)
  • Création de l'Office français de la biodiversité (org.) : membre titulaire du 20 au 24 juin 2019 (5 jours)
  • Création de l'Office français de la biodiversité (org.) : rapporteur du 25 juin au 16 juil. 2019 (22 jours)

Etat d'urgence sanitaire · membre titulaire

28 oct. → 7 nov. 2020 (11 jours)

  • Rapporteur · 30 oct. → 7 nov. 2020 (9 jours)
  • Etat d'urgence sanitaire : membre titulaire du 28 au 29 oct. 2020 (2 jours)
  • Etat d'urgence sanitaire : rapporteur du 30 oct. au 7 nov. 2020 (9 jours)

Prorogation de l'état d'urgence sanitaire · membre titulaire

26 janv. → 9 févr. 2021 (15 jours)

  • Rapporteur · 28 janv. → 9 févr. 2021 (13 jours)
  • Prorogation de l'état d'urgence sanitaire : membre titulaire du 26 au 27 janv. 2021 (2 jours)
  • Prorogation de l'état d'urgence sanitaire : rapporteur du 28 janv. au 9 févr. 2021 (13 jours)

Sortie de crise sanitaire · membre titulaire

18 → 27 mai 2021 (10 jours)

  • Rapporteur · 20 → 27 mai 2021 (8 jours)
  • Sortie de crise sanitaire : membre titulaire du 18 au 19 mai 2021 (2 jours)
  • Sortie de crise sanitaire : rapporteur du 20 au 27 mai 2021 (8 jours)

Gestion de la crise sanitaire · membre titulaire

23 → 25 juil. 2021 (3 jours)

  • Rapporteur · 25 juil. 2021
  • Gestion de la crise sanitaire : membre titulaire du 23 au 24 juil. 2021 (2 jours)
  • Gestion de la crise sanitaire : rapporteur le 25 juil. 2021

Vigilance sanitaire · membre titulaire

27 oct. → 5 nov. 2021 (10 jours)

  • Rapporteur · 2 → 5 nov. 2021 (4 jours)
  • Vigilance sanitaire : membre titulaire du 27 oct. au 1er nov. 2021 (6 jours)
  • Vigilance sanitaire : rapporteur du 2 au 5 nov. 2021 (4 jours)

Outils gestion crise sanitaire · membre titulaire

11 → 23 janv. 2022 (13 jours)

  • Rapporteur · 13 → 23 janv. 2022 (11 jours)
  • Outils gestion crise sanitaire : membre titulaire du 11 au 12 janv. 2022 (2 jours)
  • Outils gestion crise sanitaire : rapporteur du 13 au 23 janv. 2022 (11 jours)

Droit responsabilité civile · membre suppléant

21 mars → 8 avr. 2024 (19 jours)

  • Droit responsabilité civile : membre suppléant du 21 mars au 8 avr. 2024 (19 jours)

Un remplacement ponctuel est un passage de quelques jours dans une autre commission, le temps d'une réunion : il ne change pas la commission dont l'élu est membre.

Fonctions et appartenances terminées 35

Groupes d'amitié et d'études

Vice-Président
Groupe d'études Déserts médicaux et accès aux soins (depuis le 15 févr. 2023) · Groupe d'études Fin de vie (depuis le 22 mars 2023) · Groupe d'études Fin de vie (jusqu'au 21 juin 2022) · 5 groupes d'amitié
Président
Groupe d'amitié France-Guinée-Bissao (jusqu'au 21 juin 2022)
Secrétaire
Groupe d'études Valorisation des activités touristiques (jusqu'au 21 juin 2022)
Groupes d'amitié 3
  • Maurice · VP
  • Seychelles · VP
  • Nouvelle-Zélande
Groupes d'études 4
  • Déserts médicaux et accès aux soins · VP
  • Fin de vie · VP
  • Économie fluviale et maritime et filière halieutique
  • Littoral

Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)