Les votes de Jean-Michel Brard

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements après l'article 2 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1570 de M. Le Coq après l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 1420 de M. de Courson après l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 1870 de M. Labaronne après l'article 2
   4. → adopté L'amendement n° 3458 de Mme Pirès Beaune après l'article 2
2. → adopté Le sous-amendement n° 3819 de M. Jean-René Cazeneuve à l'amendement n° 3458 de Mme Pirès Beaune après l'article 2
3. 16 amendements après l'article 2 : 16 contre · 4 adoptés, 12 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1442 de M. Maurel après l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 2514 de Mme Feld après l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 1574 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 1142 de Mme Pirès-Beaune après l'article 2
   5. → adopté L'amendement n° 3456 (rect.) de Mme Pirès-Beaune après l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 3455 de Mme Pirès-Beaune après l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 1545 de Mme Lejeune après l'article 2
   8. → adopté L'amendement n° 2169 de Mme Lejeune après l'article 2
   9. → rejeté L'amendement n° 368 de M. Le Fur après l'article 2
   10. → rejeté L'amendement n° 3074 de M. Lahais après l'article 2
   11. → rejeté L'amendement n° 1648 de M. Coquerel après l'article 2
   12. → rejeté L'amendement n° 2157 de M. Le Coq après l'article 2
   13. → adopté L'amendement n° 1803 de Mme Yadan après l'article 2
   14. → adopté L'amendement n° 2025 de Mme Garin après l'article 2
   15. → rejeté L'amendement n° 258 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 2
   16. → rejeté L'amendement n° 2088 de Mme Chikirou après l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 2 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 217 de M. Arnaud Bonnet après l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 1700 (rect.) de Mme Rixain et l'amendement identique suivant après l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 1705 de M. Coquerel après l'article 2
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3804 de Mme Coggia à l'amendement n° 1705 de M. Coquerel après l'article 2
3. 4 amendements à l'article 2 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1467 de Mme Lejeune à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 628 de M. Philippe Brun et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 2099 de Mme Mercier à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement de suppression n° 290 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 3536 de M. Renault avant l'article premier
5. 3 amendements à l'article liminaire : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1535 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article liminaire
   2. → rejeté L'amendement n° 1536 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article liminaire
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 1493 de Mme Feld à l'article liminaire
6. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. → rejeté L'amendement n° 484 de M. Duplessy et l'amendement identique suivant après l'article 2 bis
2. → rejeté L'amendement n° 715 de Mme Brocard après l'article 2 bis
3. → rejeté L'amendement n° 479 de M. Bruneau après l'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 496 de M. Bilongo à l'article 2
5. → rejeté L'amendement n° 780 de Mme Barèges à l'article 2

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi visant à faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Renforcer la sécurité des professionnels de santé

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. 7 amendements à l'article 2 : 7 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 142 de Mme Abomangoli à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 134 de M. Taché et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 377 de Mme K/Bidi à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 376 de Mme Faucillon à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 140 de M. Taché à l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 133 de Mme Nosbé à l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 139 de Mme Nosbé à l'article 2