Les votes d'Harold Huwart

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'article 1er ter de la proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité …
2. → adopté L'article 1er bis de la proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité …
3. → adopté L'article premier de la proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité (deuxième …

Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

1. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Guiniot à l'article 1er ter
2. → rejeté L'amendement n° 40 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 1er bis

Faire exécuter les peines d'emprisonnement ferme

1. → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Taurinya au titre
2. → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Taurinya au titre
3. → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Taurinya au titre
4. → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Josserand à l'article 5
5. → rejeté L'amendement de suppression n° 23 de Mme K/Bidi et les amendements identiques suivants à l'article 5
6. → rejeté L'amendement n° 22 de Mme Faucillon et les amendements identiques suivants à l'article 4
7. 3 amendements à l'article 2 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Josserand à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Taurinya et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 11 de M. Coulomme et les amendements identiques suivants à l'article 2

Valoriser la réserve communale de sécurité civile

1. → rejeté L'amendement n° 20 de M. Cernon à l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Cernon à l'article 2
3. → adopté L'amendement n° 32 de Mme Lechanteux après l'article premier
4. → rejeté L'amendement n° 35 de M. Rancoule après l'article premier
5. → rejeté Le sous-amendement n° 49 de M. Rancoule à l'amendement n° 18 de M. Cernon à l'article premier

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → rejeté L'amendement n° 463 de M. Léaument à l'article 14

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. 3 amendements à l'article 23 quinquies : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 213 de M. Huyghe et l'amendement identique suivant à l'article 23 quinquies
   2. → rejeté L'amendement n° 350 de Mme Regol à l'article 23 quinquies
   3. → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 23 quinquies

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 129 de M. Taverne et l'amendement identique suivant à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 366 de M. Léaument à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
3. → rejeté L'amendement n° 372 de M. Bernalicis à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
4. → rejeté L'amendement n° 387 de Mme K/Bidi à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
5. → rejeté L'amendement n° 388 de Mme K/Bidi à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
6. → rejeté L'amendement n° 219 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
7. → rejeté L'amendement n° 673 de M. Amirshahi à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
8. → rejeté L'amendement n° 368 de M. Bernalicis à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).

Voir l'autre vote

1. → rejeté L'amendement n° 365 de M. Bernalicis de suppression de l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 41 de Mme Laporte à l'article 2
2. 11 amendements à l'article premier : 11 contre · 2 adoptés, 9 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 45 de Mme Laporte à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 33 de M. Tavernier à l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 28 de Mme Hignet à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 27 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 26 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 26 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 34 de M. Liégeon à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 22 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 21 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 20 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   11. → rejeté L'amendement n° 43 de Mme Laporte à l'article premier

Proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement »

1. → rejeté L'amendement n° 15 de M. Amard après l'article 6
2. → rejeté L'amendement n° 13 (rect.) de M. Pilato à l'article premier

Renforcement du soutien à l'Ukraine

1. → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Chikirou à l'article unique
2. → rejeté L'amendement n° 40 de M. Anglade à l'article unique