La Navette Chercher
Menu

Députée · EPR

Les amendements de Graziella Melchior

En clair

Graziella Melchior a déposé 115 amendements en première signataire ; elle a cosigné 1 223 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

33 amendements · les derniers déposés d'abord

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

  1. · N° 964 · Après l'article 30 Irrecevable

  2. · N° 960 · Après l'article 35 bis Irrecevable

  3. · N° 1161 · Après l'article 20 Irrecevable

  4. · N° 961 · Après l'article 7 bis Irrecevable

  5. · N° CS792 · Après l'article 30 Irrecevable

  6. · N° CS794 · Après l'article 36 Irrecevable

Simplifier la gestion de la commande publique par les acheteurs publics et les opérateurs économiques

  1. · N° CL4 · Après l'article 3 Irrecevable

Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école

  1. · N° AC37 · Article 2 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 2941 · Article 49 Irrecevable

  2. · N° 2856 · Après l'article 21 ter Irrecevable

  3. · N° 2828 · Après l'article 21 ter Irrecevable

  4. · N° II-CD196 · Article 49 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 796 · Après l'article 36 ter Irrecevable

  2. · N° 797 · Après l'article 36 ter Irrecevable

  3. · N° 794 · Après l'article 20 duodecies Irrecevable

  4. · N° 793 · Après l'article 20 duodecies Irrecevable

  5. · N° 795 · Après l'article 12 undecies Irrecevable

  6. · N° 2255 · Après l'article 36 Irrecevable

  7. · N° 2253 · Après l'article 31 Irrecevable

  8. · N° 2254 · Après l'article 12 Irrecevable

  9. · N° 2258 · Après l'article 20 Irrecevable

  10. · N° 2257 · Après l'article 20 Irrecevable

  11. · N° 2256 · Après l'article 19 Irrecevable

  12. · N° 2251 · Après l'article 8 Irrecevable

  13. · N° AS1280 · Après l'article 31 Irrecevable

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

  1. · N° 682 · Après l'article 27 Irrecevable

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus

  1. · N° 50 · Article 1er bis Irrecevable

Renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants

  1. · N° 37 · Après l'article 4 Irrecevable

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro

  1. · N° 22 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-1301 · Après l'article 59 Irrecevable

  2. · N° II-CF2325 · Après l'article 64 Irrecevable

  3. · N° II-CF1895 · Article 42 Irrecevable

  4. · N° II-CF1896 · Article 42 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)