Irrecevable
amendement · Assemblée nationale
Sur le texte : Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école
Amendement n° AC37
L'amendement sur le site de l'Assemblée (nouvel onglet)Les autres amendements de ce texte →
En clair
Graziella Melchior a déposé cet amendement le 24 janv. 2026, avec 1 cosignataire, sur le texte « Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école ». Il a été déclaré irrecevable.
- Adoptés sur ce texte
- 15 sur 52amendements dont le sort est connu, en commission des affaires culturelles et de l'éducation
Son sort
- Motif publié
- Charge
Auteurs 2
Le cosignataire
Texte et lecture
- Lecture
- Assemblée · 1re lecture
- Texte amendé
- Texte déposé n° 2091
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Amendement (Assemblée nationale)
- AMANR5L17PO419604B2091P0D1N000037
- Texte amendé (Assemblée nationale)
- PIONANR5L17B2091