Les votes de Frédéric Valletoux

Profession d'infirmier

1. 4 amendements à l'article premier : 4 contre · 3 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 18 de M. Vuibert et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 31 de Mme Petex et les amendements identiques suivants à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → adopté L'amendement n° 155 de Mme Erodi à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 102 de Mme Alexandra Martin à l'article premier

Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale

1. 7 amendements à l'article unique : 7 contre · 2 adoptés, 5 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 10 de M. Monnet à l'article unique
   2. → rejeté L'amendement n° 41 de M. Gernigon à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → adopté L'amendement n° 36 de M. Gernigon à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Leseul à l'article unique
   5. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Leseul à l'article unique
   6. → rejeté L'amendement n° 23 de M. Gillet à l'article unique
   7. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Gillet à l'article unique

Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

1. → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Erodi après l'article 7 bis
2. → rejeté L'amendement n° 49 de M. Rancoule après l'article 7 bis
3. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Rancoule à l'article 3
4. 3 amendements à l'article 2 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 51 de M. Rancoule à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 41 de M. Rancoule à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 55 de M. Rancoule à l'article 2

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus

1. → rejeté L'amendement n° 23 de M. Bex après l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 34 de Mme Oziol de suppression de l'article 3
3. 3 amendements à l'article 1er bis : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 47 de Mme Thomin à l'article 1er bis
   2. → rejeté L'amendement n° 19 rectifié de M. Lecamp à l'article 1er bis
   3. → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Batho et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 1er bis

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches

1. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Di Filippo à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS)

1. → rejeté L'amendement n° 16 de M. Meurin à l'article premier bis

Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejetée La demande de seconde délibération, présentée par M. Bernalicis, de l'article unique de la proposition de loi visant à renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte (première …

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. → rejeté L'amendement n° 98 de M. Rimane au titre
2. → rejeté L'amendement n° 46 de M. Bernalicis au titre
3. → rejeté L'amendement n° 45 de M. Taché au titre
4. → rejeté L'amendement n° 90 de M. Rimane au titre
5. → rejeté L'amendement n° 44 de M. Bernalicis au titre
6. → rejeté L'amendement n° 38 de M. Bernalicis au titre
7. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Taché au titre
8. → rejeté L'amendement n° 41 de M. Taché au titre

Voir les 16 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Rimane au titre
2. → rejeté L'amendement n° 91 de M. Rimane au titre
3. → rejeté L'amendement n° 40 de M. Bernalicis au titre
4. → rejeté L'amendement n° 39 de M. Taché au titre
5. → rejeté L'amendement n° 37 de M. Taché au titre
6. → rejeté L'amendement n° 42 de M. Bernalicis au titre
7. → rejeté L'amendement n° 34 de M. Bernalicis au titre
8. → rejeté L'amendement n° 35 de M. Taché au titre
9. → rejeté L'amendement n° 36 de M. Bernalicis au titre
10. 7 amendements après l'article unique : 7 contre · tous rejetés

    1. → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Robert-Dehault après l'article unique
    2. → rejeté L'amendement n° 68 de M. Metzdorf après l'article unique
    3. → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Voynet après l'article unique
    4. → rejeté L'amendement n° 60 de M. Taché après l'article unique
    5. → rejeté L'amendement n° 32 de Mme Cathala après l'article unique
    6. → rejeté L'amendement n° 76 de Mme Faucillon après l'article unique
    7. → rejeté L'amendement n° 31 de M. Bernalicis après l'article unique