Les votes de François-Xavier Ceccoli

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 736 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. 12 amendements après l'article 21 : 12 pour · 5 adoptés, 7 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 2391 (rect.) de M. Ray après l'article 21
   2. → adopté L'amendement n° 3511 de Mme Arrighi et l'amendement identique suivant après l'article 21
   3. → rejeté L'amendement n° 1194 de M. Ciotti après l'article 21
   4. → rejeté L'amendement n° 576 de Mme D'Intorni après l'article 21
   5. → rejeté L'amendement n° 584 (rect.) de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants après l'article 21
   6. → adopté L'amendement n° 3447 de M. Kasbarian après l'article 21
   7. → adopté L'amendement n° 2554 de M. Cosson après l'article 21
   8. → adopté L'amendement n° 1436 de Mme Blin après l'article 21
   9. → rejeté L'amendement n° 654 de Mme Lise Magnier après l'article 21
   10. → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Sas et l'amendement identique suivant après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. → rejeté L'amendement n° 1497 de M. Dutremble après l'article 21
   12. → rejeté L'amendement n° 895 de M. Isaac-Sibille après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 131 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A
2. 5 amendements après l'article 3 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 16 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 21 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 17 (rect.) de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. 6 amendements après l'article 12 : 6 pour · 4 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 3598 de M. Labaronne après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 547 de Mme D'Intorni après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 229 de M. Castellani après l'article 12
   4. → adopté L'amendement n° 1880 de M. Labaronne après l'article 12
   5. → adopté L'amendement n° 2235 de M. Midy après l'article 12
   6. → adopté L'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
2. 3 amendements après l'article 10 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1431 de Mme Marais-Beuil après l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 564 de M. Rolland et l'amendement identique suivant après l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 106 de Mme Roy et les amendements identiques suivants après l'article 10

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
2. → adopté Le sous-amendement n° 2719 du Gouvernement à l'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
3. → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement de suppression n° 477 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 18
2. → rejeté L'amendement n° 418 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 12
3. → adopté L'amendement n° 14 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants après l'article 12
4. → adopté L'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 457 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté Le sous-amendement n° 2603 de M. Descoeur après l'article 11
2. 3 amendements après l'article 11 : 3 pour · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 375 de Mme Capdevielle après l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 1001 de Mme Ranc après l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 1000 de Mme Ranc après l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'amendement n° 1388 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → adopté L'amendement n° 388 de M. Le Gac après l'article 9
5. 3 amendements à l'article 9 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 55 de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants à l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 475 de M. Guiniot et l'amendement identique suivant à l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 881 de M. Wauquiez à l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 878 de M. Wauquiez après l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement de suppression n° 122 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 6
2. → adopté L'amendement n° 721 de M. de Courson après l'article 5
3. → rejeté Le sous-amendement n° 2569 de M. Bazin à l'amendement n° 2563 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
4. → adopté L'amendement n° 1905 de Mme Galliard-Minier à l'article 5