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Député · HOR

Les amendements de François Jolivet

En clair

François Jolivet a déposé 368 amendements en premier signataire ; il a cosigné 730 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

63 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CF1519 · Article 58 Irrecevable

  2. · N° II-CF1466 · Après l'article 87 Irrecevable

  3. · N° I-817 · Après l'article 26 Irrecevable

  4. · N° I-CF892 · Article 8 Irrecevable

  5. · N° I-CF689 · Article 25 Irrecevable

  6. · N° I-CF688 · Article 24 Irrecevable

  7. · N° I-CF692 · Après l'article 7 Irrecevable

  8. · N° I-CF670 · Article 7 Irrecevable

  9. · N° I-CF660 · Article 2 Irrecevable

La relance et la décentralisation du logement

  1. · N° CE224 · Article 10 Irrecevable

  2. · N° CE221 · Article 7 Irrecevable

  3. · N° CE220 · Article 7 Irrecevable

  4. · N° CE219 · Article 3 Irrecevable

  5. · N° CE228 · Article 10 Irrecevable

  6. · N° CE400 · Article 4 Irrecevable

  7. · N° CE342 · Article 4 Irrecevable

  8. · N° CE232 · Article 4 Irrecevable

  9. · N° CE185 · Après l'article 6 bis Irrecevable

  10. · N° CE125 · Après l'article 6 bis Irrecevable

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

  1. · N° 745 · Après l'article 6 quater Irrecevable

  2. · N° 712 · Après l'article 6 quater Irrecevable

  3. · N° 706 · Après l'article 6 quater Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 1671 · Après l'article 27 Irrecevable

  2. · N° 1473 · Après l'article 17 Irrecevable

  3. · N° 1583 · Après l'article 27 Irrecevable

  4. · N° 1571 · Après l'article 19 Irrecevable

  5. · N° 1469 · Après l'article 1er Irrecevable

  6. · N° 1480 · Après l'article 11 Irrecevable

Simplifier la sortie de l’indivision successorale

  1. · N° 16 · Après l'article 2 Irrecevable

  2. · N° 15 · Après l'article 2 Irrecevable

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

  1. · N° 47 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 39 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 2432 · Article 49 Irrecevable

  2. · N° 2428 · Article 49 Irrecevable

  3. · N° 2426 · Article 49 Irrecevable

  4. · N° 2423 · Article 49 Irrecevable

  5. · N° 2420 · Article 49 Irrecevable

  6. · N° 2777 · Article 12 octies Irrecevable

  7. · N° I-4022 · Après l'article 12 Irrecevable

  8. · N° I-4008 · Après l'article 12 Irrecevable

  9. · N° I-4007 · Après l'article 12 Irrecevable

  10. · N° I-4005 · Après l'article 12 Irrecevable

  11. · N° I-3654 · Article 4 Irrecevable

  12. · N° I-3138 · Après l'article 12 Irrecevable

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

  1. · N° 28 · Après l'article 3 bis Irrecevable

  2. · N° 27 · Après l'article 3 bis Irrecevable

  3. · N° 26 · Après l'article 3 bis Irrecevable

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

  1. · N° 875 · Article 24 Irrecevable

  2. · N° 641 · Après l'article 24 Irrecevable

  3. · N° 636 · Après l'article 24 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)