Les votes de Fabrice Roussel

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   18 amendements à l'article 5 : 9 pour, 5 contre, 4 abstentions · 3 adoptés, 15 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 817 de Mme Hignet à l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1519 de M. Taupiac à l'article 5
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2043 de M. Pilato à l'article 5
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 830 de M. Courbon à l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 502 de M. Lottiaux à l'article 5
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 991 de Mme Le Feur à l'article 5
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 243 de Mme Hignet à l'article 5
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1198 de Mme Coggia à l'article 5
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 239 de Mme Hignet à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   10. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1352 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article 5
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2039 de Mme Hignet à l'article 5
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1399 de M. David Magnier à l'article 5
   13. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2030 de Mme Hignet à l'article 5
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1491 de M. Houssin à l'article 5
   15. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 359 de M. Fabrice Brun à l'article 5
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 238 de Mme Hignet et l'amendement identique suivant à l'article 5
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 303 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 5
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 237 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de M. Tavel après l'article 7
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 15 de M. Tavel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 7
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 14 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
5. ✓ Pour → adopté L'article 5
6. Diverses
   3 amendements à l'article 5 : 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 38 de M. Tavel à l'article 5
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 8 de M. Tavel à l'article 5
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 9 de M. Coquerel à l'article 5
7. ✓ Pour → adopté L'article 4
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 18 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3
2. ✕ Contre → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
4. ✓ Pour → adopté L'article premier
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 41 de M. Tavel à l'article premier
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 50 du Gouvernement à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → adopté L'article 19
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 321 de M. Iordanoff à l'article 19
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 441 de Mme Pic à l'article 19
4. ✓ Pour → adopté L'article 18
5. Diverses
   9 amendements à l'article 18 : 8 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 318 de M. Iordanoff à l'article 18
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 317 de M. Iordanoff à l'article 18
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 569 de M. Iordanoff à l'article 18
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 697 de Mme Thillaye à l'article 18
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 316 (rect.) de M. Iordanoff à l'article 18
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 314 de M. Iordanoff à l'article 18
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 313 de M. Iordanoff à l'article 18
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 312 de M. Iordanoff à l'article 18
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 735 de Mme Thillaye à l'article 18
6. ✓ Pour → adopté L'article 17