Les votes de Fabrice Brun

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 20
2. → adopté L'amendement n° 3689 (rect.) de Mme Violland à l'article 20
3. 4 amendements après l'article 19 : 4 contre · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1789 de M. Meizonnet après l'article 19
   2. → rejeté L'amendement n° 335 de M. Guibert après l'article 19
   3. → rejeté L'amendement n° 1426 de M. Houssin après l'article 19 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 638 de M. Trébuchet après l'article 19 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → adopté L'amendement n° 3174 de M. Arnaud Bonnet à l'article 15
5. → rejeté L'amendement n° 1173 de Mme Morel et l'amendement identique suivant après l'article 14

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 712 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 49
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1907 de M. Kerbrat après l'article 20
2. → rejeté L'amendement n° 1846 de Mme Dubré-Chirat après l'article 18
3. 3 amendements à l'article 15 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1592 de M. Bompard à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1042 de M. Maudet et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 1040 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 15
4. → rejeté L'amendement n° 565 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 14
5. 3 amendements à l'article 14 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 564 de M. Davi à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 958 de M. Florquin à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 589 de Mme Lebon et les amendements identiques suivants à l'article 14
6. → rejeté L'amendement de suppression n° 586 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 13
7. 9 amendements après l'article 12 : 9 contre · 1 adopté, 8 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1839 de Mme Amiot après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 1030 de M. Maudet après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 2114 de M. Ben Cheikh après l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 2115 de M. Ben Cheikh après l'article 12
   5. → rejeté L'amendement n° 2306 de M. Davi après l'article 12
   6. → rejeté L'amendement n° 1027 de Mme Leboucher après l'article 12
   7. → rejeté L'amendement n° 1629 de M. Rancoule et l'amendement identique suivant après l'article 12
   8. → rejeté L'amendement n° 1828 de M. Dessigny après l'article 12
   9. → rejeté L'amendement n° 1628 de M. Rancoule après l'article 12
8. → rejeté L'amendement de suppression n° 943 de Mme Leboucher et les amendements identiques suivants à l'article 12

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 942 de M. Maudet après l'article 11

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Ben Cheikh après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture)(seconde délibération).
2. → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 5 amendements après l'article 11 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 941 de Mme Leboucher après l'article 11
   2. → rejeté L'amendement n° 377 de M. Davi après l'article 11
   3. → rejeté L'amendement n° 404 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 11
   4. → rejeté L'amendement n° 1306 de M. Thierry après l'article 11
   5. → rejeté L'amendement n° 1337 de Mme Dubré-Chirat après l'article 11
2. → rejeté Le sous-amendement n° 2656 de M. Turquois après l'article 11
3. → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Céline Hervieu après l'article 11
4. → adopté L'amendement n° 378 de M. Davi à l'article 11
5. 3 amendements à l'article 10 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1636 de M. Davi à l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 932 de M. Maudet à l'article 10
   3. → rejeté L'amendement n° 931 de M. Clouet et l'amendement identique suivant à l'article 10

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 457 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 510 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
3. → rejeté L'amendement n° 528 de Mme Sebaihi après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
4. → rejeté L'amendement n° 2412 de M. Valletoux et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
5. → rejeté L'amendement n° 2288 de M. Valletoux après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
6. → rejeté L'amendement n° 2437 de M. Isaac-Sibille après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).