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Suivre en RSS : Fabrice Brun, députéLes textes de Fabrice Brun
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Tous ses textes · les plus récemment actifs d'abord
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Faire de l’égalité entre les territoires une priorité de l’ensemble des politiques publiques
- Assemblée · lecture unique : En discussion
- Dernière étape
- Dépôt à l'Assemblée nationale ·
- Prochaine étape
- Séance publique · discussion · jeu. 26 nov., 9 h
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Abandonner le conditionnement du renouvellement du permis de conduire à une visite médicale obligatoire
- Assemblée · lecture unique : Considérée comme définitive
- Dernière étape
- Séance publique à l'Assemblée nationale : considérée comme définitive ·
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Faire de la prévention et de la sécurité routière une grande cause nationale pour 2027
- Assemblée · 1re lecture : En cours
- Sénat · 1re lecture : À venir
- Journal officiel : À venir
- Dernière étape
- Commission à l'Assemblée nationale · depuis le
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Revenir au régime de base de l'imposition des plus-values latentes lors du transfert par les contribuables de leur domicile fiscal hors de France
- Assemblée · 1re lecture : En cours
- Sénat · 1re lecture : À venir
- Journal officiel : À venir
- Dernière étape
- Commission à l'Assemblée nationale · depuis le
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Permettre une gestion différenciée des compétences « eau » et « assainissement »
- Assemblée · 1re lecture : En cours
- Sénat · 1re lecture : À venir
- Journal officiel : À venir
- Dernière étape
- Commission à l'Assemblée nationale · depuis le
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Moratoire sur la fermeture de classes en zone rurale
- Assemblée · lecture unique : En cours
- Dernière étape
- Dépôt à l'Assemblée nationale ·
Source : Assemblée nationale, dossiers législatifs (nouvel onglet)