Les votes d'Éric Coquerel

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. Diverses
   6 amendements à l'article 6 : 4 pour, 1 contre, 1 abstention · 5 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 43 de M. Viry à l'article 6
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 42 de M. Viry à l'article 6
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 41 de M. Viry à l'article 6
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 268 de M. Belhaddad à l'article 6
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 34 de M. Viry et l'amendement identique suivant à l'article 6
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 296 de Mme Mesmeur à l'article 6
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 169 de M. Belhaddad après l'article 5
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 256 (rect.) de M. Courbon après l'article 5
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 320 de M. Odoul à l'article 4
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 264 de Mme Bourouaha après l'article 3
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 244 de M. Courbon après l'article 3
7. Diverses
   4 amendements à l'article 3 : 3 pour, 1 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 317 de M. Odoul à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 255 de M. Courbon à l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 192 de M. Piquemal à l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 165 de M. Belhaddad et l'amendement identique suivant à l'article 3
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 365 du Gouvernement à l'article 2 ter

Voir les 17 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 97 de M. Duparay à l'article 2 ter
2. Diverses
   5 amendements à l'article 2 bis : 2 pour, 2 abstentions, 1 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 274 (rect.) de M. Duparay à l'article 2 bis
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 96 de M. Duparay à l'article 2 bis
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 339 de M. Bodart à l'article 2 bis
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 241 de M. Courbon à l'article 2 bis
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 300 de M. Bodart à l'article 2 bis
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 318 de M. Odoul à l'article 2
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 190 de M. Piquemal à l'article 2
5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 387 de M. Duparay à l'amendement n° 1 de M. Bonnecarrère et à l'amendement identique suivant à l'article 2
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 372 du Gouvernement à l'article 2
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 277 de M. Viry après l'article 1er A
8. Diverses
   3 amendements à l'article 1er A : 2 contre, 1 abstention · tous adoptés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 346 de M. Dirx à l'article 1er A
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 122 de M. Duparay à l'article 1er A
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 87 de M. Duparay à l'article 1er A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 188 de M. Piquemal après l'article 1er AA
10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 371 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 9 ter
11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 253 de M. Courbon de rétablissement de l'article 2 bis A (supprimé)

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet péalable, déposée par M. Patrick Hetzel

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. Diverses
   3 amendements à l'article unique : 2 pour, 1 abstention · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 de la commission des lois et les amendements identiques suivants à l'article unique
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 42 de M. Coquerel à l'article unique
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 115 de M. Boudié et l'amendement identique suivant à l'article unique
2. Diverses
   3 sous-amendements à l'amendement n° 115 : 2 pour, 1 contre · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 118 de M. Bernalicis à l'amendement n° 115 de M. Boudié et à l'amendement identique suivant à l'article unique
   2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 119 du Gouvernement à l'amendement n° 115 de M. Boudié et à l'amendement identique suivant à l'article unique
   3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 117 de M. Pierre Cazeneuve à l'amendement n° 115 de M. Boudié et à l'amendement identique suivant à l'article unique
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3 de la commission des lois et les amendements identiques suivants à l'article unique

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. Diverses
   7 amendements à l'article unique : 6 contre, 1 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de M. Colombani à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 97 de M. Ceccoli à l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de M. Rambaud à l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 32 de M. Rambaud à l'article unique
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 71 de Mme Regol à l'article unique
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 105 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article unique
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de M. Cormier-Bouligeon à l'article unique