Les votes d'Emmanuel Taché

Fin de vie

1. Diverses
   17 amendements à l'article 5 : 16 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 418 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 47 de M. Hetzel à l'article 5
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 757 de Mme Blin à l'article 5
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 189 de M. Le Fur à l'article 5
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 52 de M. Hetzel à l'article 5
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1248 de Mme Gruet à l'article 5
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 417 de Mme Gruet à l'article 5
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1060 de Mme Erodi à l'article 5
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 45 de M. Hetzel à l'article 5
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 46 de M. Hetzel à l'article 5
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 416 de Mme Gruet à l'article 5
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 414 de Mme Gruet à l'article 5
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 415 de Mme Gruet à l'article 5
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 121 de Mme Dogor-Such à l'article 5
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 158 de Mme Hamelet à l'article 5
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 95 de M. Bazin à l'article 5
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 299 de Mme Mansouri et l'amendement identique suivant à l'article 5
2. ✕ Contre → adopté L'article 4
3. ✓ Pour
   17 amendements à l'article 4 : 17 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 157 de Mme Hamelet à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1132 de Mme Pollet à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 897 de M. Juvin à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 895 de M. Juvin à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 840 de M. Trébuchet à l'article 4
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 693 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 894 de M. Juvin à l'article 4
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 893 de M. Juvin à l'article 4
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 839 de M. Trébuchet à l'article 4
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 892 de M. Juvin à l'article 4
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 891 de M. Juvin à l'article 4
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1089 de M. Bentz à l'article 4
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 155 de Mme Hamelet et l'amendement identique suivant à l'article 4
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 588 de Mme Corneloup à l'article 4
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 753 de Mme Blin à l'article 4
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 729 de M. Bentz à l'article 4
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1158 de M. Lenoir à l'article 4

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 30 de Mme Le Pen à l'article unique
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Maurel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article unique

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat
4. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Nationalisation d'ArcelorMittal France

1. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 3 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de M. Pierre Cazeneuve à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de Mme Lebec à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 26 de M. Sitzenstuhl à l'article premier

Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 10 de M. Muller à l'article premier
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 14 du Gouvernement à l'article premier