Les votes d'Emmanuel Maurel

Pour la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie

1. ✓ Pour
   3 amendements à l'article unique : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 11 de de la commission des affaires étrangères et l'amendement identique suivant à l'article unique
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 9 de M. Mazaury à l'article unique
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3 de M. Saint-Martin à l'article unique

Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ○ Abstention → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de M. Laisney après l'article 6 bis
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 de M. Laisney après l'article 6 bis
4. ✓ Pour → adopté L'article 6 bis
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 de Mme Reid Arbelot à l'article 6 bis
6. ✓ Pour → adopté L'article 6
7. ✓ Pour → adopté L'article 4
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Laisney à l'article 4

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 6 de Mme Reid Arbelot à l'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article premier
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Reid Arbelot à l'article premier

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 68 du Gouvernement après l'article premier
4. ✕ Contre → adopté L'article premier
5. Diverses
   10 amendements à l'article premier : 5 pour, 4 abstentions, 1 contre · 7 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 37 de Mme Pantel à l'article premier
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 65 du Gouvernement à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 23 de M. Legavre à l'article premier
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 21 de Mme Pantel à l'article premier
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Pantel à l'article premier
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 12 de Mme Pantel à l'article premier
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 66 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 60 de M. Cazenave à l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Pantel à l'article premier
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de M. Maurel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte
2. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Taurinya à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Cathala à l'article unique

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
2. Diverses
   11 sous-amendements à l'amendement n° 171 (rect.) : 8 pour, 2 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 9 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 203 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 180 de M. Viry à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 187 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 194 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 193 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 174 (rect.) de Mme Godard à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 188 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 186 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 204 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   10. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 202 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   11. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 195 de Mme Pochon et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1489 de M. Saintoul et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 24 bis
2. ✓ Pour → adopté L'article 23
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1481 de M. Le Coq de suppression de l'article 23