Les votes d'Emmanuel Maurel

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 2195 de M. Fournier après l'article 15
2. → rejeté Le sous-amendement n° 2743 de M. Leseul et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2582 du Gouvernement après l'article 15

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 8 amendements à l'article 15 : 8 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2587 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 2185 de Mme Stambach-Terrenoir et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 2201 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 1107 de Mme Belluco à l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 1105 de Mme Belluco à l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 1542 de Mme Belluco à l'article 15
   7. → rejeté L'amendement n° 1604 de M. Fournier à l'article 15
   8. → rejeté L'amendement n° 2231 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 15

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 4

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. → adopté Vote sur l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 27 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. → adopté L'amendement n° 26 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. → adopté L'amendement n° 16 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → adopté L'amendement n° 55 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 3 bis

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 3 amendements à l'article 15 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 836 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 524 de M. Liégeon et les amendements identiques suivants à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 558 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 15
2. → rejeté L'amendement n° 1537 de M. Fournier à l'article 4 ter
3. → adopté L'article 4 bis
4. → adopté L'amendement n° 1920 (rect.) de M. Maurel à l'article 4 bis
5. → adopté L'amendement n° 255 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 4

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'amendement n° 1128 de M. Naegelen après l'article 3 quater
2. → adopté L'amendement n° 287 de M. Naegelen à l'article 3 quater

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'amendement n° 2019 du Gouvernement de suppression de l'article 2 bis A
2. → adopté L'amendement n° 2182 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 2
3. → adopté L'amendement de suppression n° 364 de M. Molac et les amendements identiques suivants à l'article 1er ter
4. → rejeté L'amendement n° 1650 de M. Fournier et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 1er bis
5. → adopté L'amendement n° 2530 de M. Bolo après l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 15 amendements à l'article premier : 15 pour · 3 adoptés, 12 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2017 de Mme Lejeune à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 740 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 2008 de Mme Nosbé et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 1989 de Mme Lejeune et l'amendement identique suivant à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 728 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 656 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   7. → adopté L'amendement n° 1 de M. Boudié et les amendements identiques suivants à l'article premier
   8. → adopté L'amendement n° 1962 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 1197 de Mme Belluco à l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 1030 de M. Leseul et l'amendement identique suivant à l'article premier
   11. → rejeté L'amendement n° 637 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   12. → rejeté L'amendement n° 1029 de M. Leseul et les amendements identiques suivants à l'article premier
   13. → rejeté L'amendement n° 1591 de M. Lejeune à l'article premier
   14. → adopté L'amendement n° 1963 du Gouvernement à l'article premier
   15. → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article premier