Les votes d'Emmanuel Duplessy

Fin de vie

1. 13 amendements à l'article 5 : 13 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1416 de M. Verny à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 420 de Mme Darrieussecq à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 1619 de M. Bazin à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 630 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 5
   5. → rejeté L'amendement n° 35 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 5
   6. → rejeté L'amendement n° 1620 de M. Isaac-Sibille à l'article 5
   7. → rejeté L'amendement n° 89 de M. Isaac-Sibille à l'article 5
   8. → rejeté L'amendement n° 501 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 5
   9. → rejeté L'amendement n° 607 de Mme Dogor-Such à l'article 5
   10. → rejeté L'amendement n° 1618 de M. Bazin à l'article 5
   11. → rejeté L'amendement n° 2381 de Mme Barèges à l'article 5
   12. → rejeté L'amendement n° 33 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 5
   13. → rejeté L'amendement de suppression n° 32 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 5
2. 9 amendements à l'article 4 : 9 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2335 de M. de Lépinau à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 1940 de Mme Pollet à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 141 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 1010 de M. Verny à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 2589 de M. Juvin à l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 28 de M. Hetzel à l'article 4
   7. → rejeté L'amendement n° 2633 de Mme Ricourt Vaginay à l'article 4
   8. → rejeté L'amendement n° 1716 de M. Lenoir à l'article 4
   9. → rejeté L'amendement n° 29 de M. Hetzel à l'article 4

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → adopté L'amendement n° 43 de Henriet de suppression de l'article 7
2. → adopté L'amendement n° 42 de Henriet de suppression de l'article 6
3. → adopté L'amendement n° 41 de Henriet de suppression de l'article 5
4. → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Yadan après l'article 4
5. → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Yadan après l'article 3 bis
6. → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Yadan après l'article 3 bis
7. → adopté L'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
8. → rejeté Le sous-amendement n° 85 rectifié de Mme Yadan à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 6 amendements à l'article 2 : 6 contre · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 58 de Mme Yadan à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Yadan à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Yadan à l'article 2
   4. → adopté L'amendement n° 48 de Mme Le Grip à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 11 de M. Chudeau à l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Chudeau à l'article 2

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

1. 3 amendements à l'article 5 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 4 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Fabrice Brun à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 26 de M. Nury à l'article 5
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 25 de M. Nury à l'article 3 bis
3. → rejeté L'amendement de suppression n° 24 de M. Nury à l'article 3
4. 4 amendements à l'article 1er ter : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Brulebois à l'article 1er ter
   2. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Guiniot à l'article 1er ter
   3. → rejeté L'amendement n° 21 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 1er ter
   4. → rejeté L'amendement n° 41 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 1er ter
5. → rejeté L'amendement n° 36 de M. Tivoli à l'article 1er ters
6. → rejeté L'amendement de suppression n° 35 de M. Tivoli à l'article 1er ter