Les votes d'Emeric Salmon

Fin de vie

1. → adopté L'article 3
2. → adopté L'article 2
3. 6 amendements à l'article 2 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2232 de Mme Erodi à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 382 de Mme Godard à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 590 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 1888 de Mme Simonnet à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Simonnet à l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 1883 de Mme Simonnet à l'article 2

Fin de vie

1. → adopté L'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement n° 72 de Mme Dombre Coste de suppression de l'article 20 ter
2. → adopté L'amendement n° 679 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 20
3. → rejeté L'amendement n° 655 de M. Clouet à l'article 19
4. → adopté L'article 17
5. → rejeté L'amendement n° 693 de Mme Leboucher à l'article 16
6. → rejeté L'amendement n° 322 de Mme Corneloup à l'article 16
7. → rejeté L'amendement de suppression n° 189 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 15 bis
8. 3 amendements à l'article 15 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Dombre Coste à l'article 15
   3. → adopté L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 12
2. → rejeté L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12
3. → adopté L'article 10
4. 4 amendements à l'article 10 : 4 contre · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. → adopté L'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10
   3. → rejeté L'amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10
   4. → adopté L'amendement n° 674 rectifié de M. Gernigon à l'article 10

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 57 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 4
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 79 de Mme Lejeune à l'article 3 bis
3. → adopté L'amendement n° 98 de M. Huyghe après l'article 2
4. → adopté L'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
5. → adopté Le sous-amendement n° 153 de M. Pribetich à l'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
6. → adopté L'article 2
7. → adopté L'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
8. → rejeté Le sous-amendement n° 152 de M. Pribetich à l'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 3 amendements à l'article 2 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 85 de M. Pribetich à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 27 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 58 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
2. → adopté L'amendement de suppression n° 54 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article 1er bis
3. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 26 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 55 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 61 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'article 8
2. → rejeté L'amendement n° 562 de Mme Simonnet à l'article 7

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 4 amendements à l'article 4 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 620 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dombre Coste à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 535 de M. Pilato après l'article 3

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement n° 48 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Mesmeur à l'article 2