Les votes d'Emeric Salmon

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 3897 de M. Sansu à l'article 57 et état A
2. → adopté L'amendement n° 4038 du Gouvernement à l'article 57 et état A
3. → adopté L'article 49
4. → rejeté L'amendement n° 938 de Mme Maximi à l'article 49
5. 3 amendements après l'article 42 : 3 abstentions · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 3969 de M. Wauquiez après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 169 de M. Bazin et l'amendement identique suivant après l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 1042 de Mme Mesmeur après l'article 42
6. → adopté L'article 42
7. 4 amendements à l'article 42 : 4 abstentions · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 788 de Mme Givernet et l'amendement identique suivant à l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 2027 de M. Tavel à l'article 42
   3. → adopté L'amendement n° 995 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article 42
   4. → adopté L'amendement n° 1434 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32
2. → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32
3. → adopté L'amendement n° 3699 de Mme Arrighi à l'article 31
4. → rejeté L'amendement n° 3664 de M. Attal à l'article 28
5. → rejeté L'amendement n° 3990 du Gouvernement après l'article 27
6. → adopté L'amendement n° 348 de M. Descoeur à l'article 27
7. → adopté L'amendement n° 1408 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 26
8. → adopté L'amendement n° 2927 de M. Jolivet après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 2129 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant après l'article 26
2. 6 amendements après l'article 25 : 6 abstentions · 3 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 4003 du Gouvernement après l'article 25
   2. → adopté L'amendement n° 122 de Mme Brulebois après l'article 25
   3. → rejeté L'amendement n° 2327 de M. Fugit après l'article 25
   4. → rejeté L'amendement n° 2489 (rect.) de Mme Laernoes après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → adopté L'amendement n° 2322 de M. Fugit après l'article 25
   6. → rejeté L'amendement n° 1464 de M. Midy après l'article 25
3. → rejeté L'amendement n° 2318 de M. Fugit à l'article 24
4. → rejeté L'amendement n° 2316 de M. Fugit à l'article 24
5. → adopté L'amendement n° 297 de M. Bilongo après l'article 23
6. → adopté L'amendement n° 2527 de M. Le Coq après l'article 23
7. → rejeté L'amendement n° 1461 (rect.) de M. Coquerel à l'article 22

Projet de loi de finances pour 2027

1. 7 amendements après l'article 15 : 7 abstentions · 6 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 1432 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 15
   2. → adopté L'amendement n° 1947 de Mme Bellay après l'article 15
   3. → adopté L'amendement n° 1296 de Mme Reid Arbelot après l'article 15
   4. → adopté L'amendement n° 1295 (rect.) de Mme Reid Arbelot après l'article 15
   5. → adopté L'amendement n° 1294 (rect.) de Mme Reid Arbelot après l'article 15
   6. → adopté L'amendement n° 1993 de Mme Bellay après l'article 15
   7. → rejeté L'amendement n° 2281 de M. Lam après l'article 15
2. 3 amendements à l'article 13 : 3 abstentions · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 789 de M. Potier à l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 3589 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 1596 de M. Nadeau à l'article 13
3. → adopté L'amendement n° 3850 de M. Kasbarian après l'article 12
4. → adopté L'amendement n° 2750 de M. Masséglia à l'article 12
5. → adopté L'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. → rejeté L'amendement n° 3147 de M. Kasbarian après l'article 10
7. → adopté L'amendement n° 1429 de M. Potier après l'article 10
8. → rejeté L'amendement n° 3735 de M. Potier et l'amendement identique suivant à l'article 10

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 3671 de M. Attal et l'amendement identique suivant à l'article 10
2. → rejeté L'article 8