Les votes de Denis Fégné

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 278 (rect.) de M. Nury et les amendements identiques à l'article 10
2. → rejeté L'amendement n° 876 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté L'amendement n° 1534 de M. Le Coq après l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 2270 de Mme Lepvraud à l'article 27
2. → rejeté L'amendement n° 1122 de Mme Leboucher après l'article 27
3. → rejeté L'amendement n° 1078 de Mme Leboucher après l'article 22
4. → adopté L'amendement n° 2327 de M. Rousset après l'article 21
5. → adopté L'amendement n° 1410 de M. Rousset à l'article 21
6. → adopté L'amendement n° 2668 du Gouvernement à l'article 21
7. 3 amendements après l'article 20 : 3 abstentions · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 2059 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
   2. → adopté L'amendement n° 1676 de Mme Amiot après l'article 20
   3. → adopté L'amendement n° 252 (rect.) de Mme Hamelet après l'article 20

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 564 de M. Davi à l'article 14
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 586 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 13
3. → rejeté L'amendement n° 2115 de M. Ben Cheikh après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → rejeté L'amendement n° 2306 de M. Davi après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1572 de M. Clouet après l'article 5
2. → rejeté L'amendement n° 1997 de Mme Bourouaha à l'article 5

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1644 de M. Bentz après l'article 4
2. → adopté L'amendement de suppression n° 1639 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1374 de M. Le Coq à l'article 5
2. 3 amendements après l'article 3 : 3 abstentions · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2897 de M. Le Coq après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 2677 de M. Le Coq après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 807 de M. Tanguy après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 3 : 3 abstentions · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2644 de M. Coquerel après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 989 de Mme Feld après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 2389 de M. Coquerel après l'article 3
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3909 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
3. → rejeté Le sous-amendement n° 3895 de M. Le Coq à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
4. → rejeté L'amendement n° 2558 (rect.) de M. Le Coq après l'article 3
5. → adopté L'article 3
6. → rejeté L'amendement n° 1328 de M. de Courson à l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. 6 amendements après l'article 12 : 6 abstentions · 1 adopté, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2943 de M. Fournier après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 2819 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → adopté L'amendement n° 105 de M. Mauvieux après l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 992 de Mme Lejeune après l'article 12
   5. → rejeté L'amendement n° 2164 de Mme Feld après l'article 12
   6. → rejeté L'amendement n° 2319 de M. Pilato après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. 9 amendements après l'article 12 : 9 abstentions · 1 adopté, 8 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2364 de M. Ruffin après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 1937 de Mme Feld après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 2637 de Mme Feld après l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 1917 (rect.) de M. Coquerel après l'article 12
   5. → rejeté L'amendement n° 2363 de M. Ruffin après l'article 12
   6. → rejeté L'amendement n° 1936 (rect.) de Mme Lejeune après l'article 12
   7. → rejeté L'amendement n° 1865 de M. Coquerel après l'article 12
   8. → rejeté L'amendement n° 1950 de M. Coquerel après l'article 12
   9. → adopté L'amendement n° 823 de M. Emmanuel Taché après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 2 : 3 abstentions · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 3607 de M. Seo après l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 2088 de Mme Chikirou après l'article 2
   3. → adopté L'amendement n° 1615 de Mme Rixain et l'amendement identique suivant après l'article 2