Les votes de David Taupiac

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté Le sous-amendement n° 4058 de M. Masséglia et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36
2. 3 amendements après l'article 35 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 3468 de M. Delautrette après l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. → rejeté L'amendement n° 2313 de M. Viry après l'article 35
   3. → adopté L'amendement n° 1525 de Mme Maximi et l'amendement identique suivant après l'article 35
3. → rejeté L'article 35
4. → adopté L'amendement n° 4096 du Gouvernement à l'article 35
5. → adopté L'article 34
6. → adopté L'amendement n° 3402 de M. Philippe Brun à l'article 34
7. → adopté L'article 33
8. → adopté L'amendement n° 4093 du Gouvernement à l'article 33

Voir les 16 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 4094 du Gouvernement à l'article 33
2. → adopté L'amendement n° 3465 de Delautrette à l'article 31
3. → adopté L'article 31
4. 4 amendements à l'article 31 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 3417 de M. Sansu et les amendements identiques suivants à l'article 31
   2. → rejeté L'amendement n° 3477 de M. Delautrette à l'article 31
   3. → rejeté L'amendement n° 3339 de M. Bataille et l'amendement identique suivant à l'article 31
   4. → rejeté L'amendement n° 3463 de M. Gokel à l'article 31
5. 9 amendements après l'article 27 : 9 pour · 3 adoptés, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 1754 de M. Bataille et les amendements identiques suivants après l'article 27
   2. → rejeté L'amendement n° 3655 de Mme Pantel après l'article 27
   3. → rejeté L'amendement n° 2838 de Mme de Pélichy et l'amendement identique suivant après l'article 27
   4. → rejeté L'amendement n° 3176 de M. Courbon après l'article 27
   5. → rejeté L'amendement n° 3491 de M. Delautrette après l'article 27
   6. → rejeté L'amendement n° 587 de M. Leseul et l'amendement identique suivant après l'article 27
   7. → adopté L'amendement n° 2925 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 27
   8. → adopté L'amendement n° 1446 de Mme Panonacle après l'article 27
   9. → rejeté L'amendement n° 812 de M. Allisio après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 406 de M. Le Gac et les amendements identiques suivants à l'article 31 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. 17 amendements après l'article 25 : 17 pour · 8 adoptés, 9 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 2546 de M. Mazaury après l'article 25
   2. → adopté L'amendement n° 3124 de Mme Godard après l'article 25
   3. → adopté L'amendement n° 1558 de Mme Dalloz après l'article 25
   4. → adopté L'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
   5. → rejeté L'amendement n° 1098 de M. Amard après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 1096 de M. Amard après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté L'amendement n° 3149 de Mme Rossi et l'amendement identique suivant après l'article 25
   8. → rejeté L'amendement n° 2657 de Mme Dupont après l'article 25
   9. → adopté L'amendement n° 3290 de M. Labaronne après l'article 25
   10. → rejeté L'amendement n° 2777 de Mme Battistel après l'article 25
   11. → rejeté L'amendement n° 1548 (rect.) de M. Courbon après l'article 25
   12. → adopté L'amendement n° 545 de Mme D'Intorni après l'article 25
   13. → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 25
   14. → rejeté L'amendement n° 2825 de M. Philippe Brun après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   15. → adopté L'amendement n° 3449 de Mme Arrighi après l'article 25
   16. → adopté L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25
   17. → rejeté L'amendement n° 1301 de Mme Youssouffa après l'article 25
2. → adopté L'amendement de suppression n° 444 (rect.) de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 25
3. 4 amendements après l'article 24 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2370 (rect.) de M. Labaronne après l'article 24
   2. → adopté L'amendement n° 3679 de Mme Violland après l'article 24
   3. → rejeté L'amendement n° 1443 de Mme Panonacle après l'article 24
   4. → rejeté L'amendement n° 1859 de M. Barusseau après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1781 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant après l'article 16