Les votes de Danièle Carteron

Pour une montagne vivante et souveraine

1. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 2 : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 44 de Mme Battistel à l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 60 de Mme Ferrer à l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 162 du Gouvernement à l'article 2
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 59 de M. Brugerolles après l'article premier
3. ✓ Pour → adopté L'article premier
4. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 3 contre, 1 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 119 de Mme Pantel à l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 49 de M. Brugerolles à l'article premier
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 48 de M. Brugerolles à l'article premier
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 47 de M. Brugerolles à l'article premier
5. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. Diverses
   6 amendements à l'article 2 : 4 contre, 2 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de M. Lauzzana à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Loir à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 24 de M. Lauzzana à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de M. Bernhardt à l'article 2
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article premier

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. Non enregistré → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture Mise au point : voulait voter « pour »
2. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Cathala après l'article 3 Mise au point : voulait voter « contre »
3. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 16 (rect.) de Mme Leboucher après l'article 3 Mise au point : voulait voter « contre »
4. Diverses
   8 amendements à l'article 3 : 8 non enregistrés · 1 adopté, 7 rejetés

   1. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 48 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3 Mise au point : voulait voter « contre »
   2. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 46 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3 Mise au point : voulait voter « contre »
   3. Non enregistré → adopté L'amendement n° 32 de Mme Miller à l'article 3 Mise au point : voulait voter « pour »
   4. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 3 Mise au point : voulait voter « contre »
   5. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3 Mise au point : voulait voter « contre »
   6. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 36 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3 Mise au point : voulait voter « contre »
   7. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Leboucher à l'article 3 Mise au point : voulait voter « contre »
   8. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 13 de Mme Leboucher à l'article 3 Mise au point : voulait voter « contre »
5. Non enregistré → adopté L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 2 Mise au point : voulait voter « pour »
6. Non enregistré → adopté L'article 2 Mise au point : voulait voter « pour »
7. Diverses
   6 amendements à l'article 2 : 6 non enregistrés · 1 adopté, 5 rejetés

   1. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 40 (rect.) de M. Arnaud Bonnet à l'article 2 Mise au point : voulait voter « contre »
   2. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 23 de Mme Cathala à l'article 2 Mise au point : voulait voter « contre »
   3. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 8 de M. Gillet à l'article 2 Mise au point : voulait voter « contre »
   4. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 45 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2 Mise au point : voulait voter « contre »
   5. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 38 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2 Mise au point : voulait voter « contre »
   6. Non enregistré → adopté L'amendement n° 26 de Mme Miller à l'article 2 Mise au point : voulait voter « contre »
8. Non enregistré → adopté L'amendement n° 25 (rect.) de Mme Miller et l'amendement identique suivant après l'article premier Mise au point : voulait voter « pour »

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Non enregistré → adopté L'article premier Mise au point : voulait voter « pour »
2. Non enregistré → adopté L'amendement n° 44 de M. Arnaud Bonnet à l'article premier Mise au point : voulait voter « contre »

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Tavel après l'article 7
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 15 de M. Tavel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 7
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 14 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
5. ✓ Pour → adopté L'article 5
6. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 5 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de M. Tavel à l'article 5
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 8 de M. Tavel à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de M. Coquerel à l'article 5
7. ✓ Pour → adopté L'article 4