Les votes de Damien Maudet

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → adopté par délégation L'amendement n° 48 de M. Brugerolles à l'article premier
2. → adopté par délégation L'amendement n° 47 de M. Brugerolles à l'article premier
3. → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'article 2
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article premier

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de Mme Cathala après l'article 3
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 16 (rect.) de Mme Leboucher après l'article 3
4. 8 amendements à l'article 3 : 8 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 48 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 46 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 32 de Mme Miller à l'article 3
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 14 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 3
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 36 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 15 de Mme Leboucher à l'article 3
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de Mme Leboucher à l'article 3
5. → adopté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 2
6. → adopté par délégation L'article 2
7. 3 amendements à l'article 2 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de Mme Cathala à l'article 2
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 45 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 26 de Mme Miller à l'article 2
8. → adopté par délégation L'amendement n° 25 (rect.) de Mme Miller et l'amendement identique suivant après l'article premier

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'article premier

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'amendement n° 8 de M. Tavel à l'article 5
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 9 de M. Coquerel à l'article 5
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
5. → adopté par délégation L'article premier
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 41 de M. Tavel à l'article premier

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 22 de Mme Herouin-Léautey à l'article 3 nonies
2. → adopté par délégation L'amendement n° 16 de M. Bodart à l'article 3
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 17 de Mme Bourouaha à l'article 3
4. 3 amendements à l'article 2 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 15 de M. Bodart à l'article 2
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 24 (rect.) de Mme Herouin-Léautey à l'article 2
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter
7. 3 amendements à l'article 1er bis A : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de M. Fait à l'article 1er bis A
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de M. Fait à l'article 1er bis A
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 10 de M. Fait à l'article 1er bis A
8. → adopté par délégation L'article premier

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 19 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. → adopté L'amendement n° 1 de M. Monnet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article unique

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. 3 amendements à l'article 8 bis : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 102 de Mme Faucillon à l'article 8 bis
   2. → adopté L'amendement n° 69 de M. Kerbrat à l'article 8 bis
   3. → adopté L'amendement n° 66 de M. Léaument à l'article 8 bis
2. → adoptée La demande de suspension de séance présentée par M. Pribetich (article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale)