Les amendements de Damien Girard

En clair

Damien Girard a déposé 166 amendements en premier signataire ; il a cosigné 13 984 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

75 amendements · les derniers déposés d'abord

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

  1. · N° 48 · Article 3 Rejeté

    « Le présent amendement vise à mieux graduer le dispositif de suramortissement applicable à la propulsion vélique, afin d’en renforcer la cohérence avec les autres mécanismes de soutien à la décarbonation du transport maritime, tout en… »

  2. · N° 33 · Article 2 Rejeté

    « Cet amendement du groupe Ecologiste et social vise à supprimer cet article qui réinstaure le régime d’exonération de cotisations sociales pour les navires à propulsion principale vélique. »

  3. · N° 34 · Article 1er Rejeté

    « Le présent amendement vise à définir une trajectoire progressive d’augmentation de la part minimale de propulsion vélique pour les navires à propulsion auxiliaire. »

  4. · N° CD35 · Article 7 Rejeté

    « Le groupe Écologiste et social souhaite supprimer cet article qui instaure un avantage fiscal dérogatoire ciblé sur des produits alcoolisés. »

  5. · N° CD34 · Article 6 Rejeté

    « Le groupe Écologiste et social souhaite supprimer cet article, qui instaure un avantage fiscal ciblé sur des produits alcoolisés. »

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° II-CF2254 · Article 49 Rejeté

    « Cet amendement vise à permettre au programme 181 de conforter son rôle dans l’évaluation et la gestion des sols pollués en lien étroit avec les collectivités territoriales. »

  2. · N° II-CF775 · Article 49 Rejeté

    « Le rapport d’information N°1564 « De la professionnalisation à l’hybridation, pour une transformation de notre défense » des députés Thomas Gassilloud et Damien Girard souligne l’importance des frégates polyvalentes de 1er rang pour… »

  3. · N° II-CF774 · Article 49 Rejeté

    « Le rapport d’information N°1564 « De la professionnalisation à l’hybridation, pour une transformation de notre défense » des députés Thomas Gassilloud et Damien Girard souligne que les marges de manoeuvre budgétaire de l’État incitent à… »

  4. · N° II-CF1041 · Article 49 Rejeté

    « Le rapport d’information n° 1564 « De la professionnalisation à l’hybridation, pour une transformation de notre défense » (juin 2025) des députés Thomas Gassilloud et Damien Girard évoque le besoin de construire des procédures d’achats… »

  5. · N° I-206 · Après l'article 24 Rejeté

    « La France est un des pays les plus consommateurs de saumons au monde. »

  6. · N° II-DN1 · Article 49 Rejeté

    « Le rapport d’information N°1564 « De la professionnalisation à l’hybridation, pour une transformation de notre défense » des députés Thomas Gassilloud et Damien Girard souligne que les marges de manoeuvre budgétaire de l’État incitent à… »

  7. · N° II-DN8 · Article 49 Rejeté

    « Le rapport d’information N°1564 « De la professionnalisation à l’hybridation, pour une transformation de notre défense » des députés Thomas Gassilloud et Damien Girard souligne que l’un des enjeux des conflits de haute intensité est la… »

  8. · N° II-DN7 · Article 49 Rejeté

    « Le rapport d’information N°1564 « De la professionnalisation à l’hybridation, pour une transformation de notre défense » des députés Thomas Gassilloud et Damien Girard estiment que le retour d’expérience des conflits en Ukraine et au… »

  9. · N° II-DN4 · Article 49 Rejeté

    « Le rapport d’information N°1564 « De la professionnalisation à l’hybridation, pour une transformation de notre défense » des députés Thomas Gassilloud et Damien Girard souligne l’importance des frégates polyvalentes de 1er rang pour… »

  10. · N° II-DN6 · Article 49 Rejeté

    « Le rapport d’information N°1564 « De la professionnalisation à l’hybridation, pour une transformation de notre défense » des députés Thomas Gassilloud et Damien Girard souligne que l’un des enjeux des conflits de haute intensité est la… »

  11. · N° II-DN2 · Article 49 Rejeté

    « Le rapport d’information N°1564 « De la professionnalisation à l’hybridation, pour une transformation de notre défense » des députés Thomas Gassilloud et Damien Girard souligne que le retour d’expérience du conflit ukranien et l’évolution… »

  12. · N° II-DN3 · Article 49 Rejeté

    « Le rapport d’information N°1564 « De la professionnalisation à l’hybridation, pour une transformation de notre défense » des députés Thomas Gassilloud et Damien Girard souligne que le retour d’expérience du conflit ukrainien et… »

  13. · N° II-DN12 · Article 49 Rejeté

    « Cet amendement d’appel de Damien Girard et ses collègues vise à maintenir le budget de la mission « Monde combattant, mémoire et liens avec la nation » et notamment le soutien de l’État aux associations d’anciens combattants et de mémoire… »

  14. · N° I-CF188 · Après l'article 24 Rejeté

    « La France est un des pays les plus consommateurs de saumons au monde. »

Sauvegarder et pérenniser les emplois industriels en empêchant les licenciements boursiers

  1. · N° AS1 · Après l'article 1er Rejeté

    « Aujourd’hui les délais pour chercher un repreneur sont, de l’avis des organisations syndicales, trop courts. »

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF2727 · Article 42 Rejeté

    « Notre Marine a eu à recourir à un bricolage provisoire pour maintenir l’activité de 15 frégates de premier rang en attendant la livraison des FDI. »

  2. · N° II-CF854 · Article 45 Rejeté

    « La charte de l’environnement souligne dans son article six que les politiques publiques  “concilient la protection et la mise en valeur de l'environnement, le développement économique et le progrès social”. »

  3. · N° I-3436 · Après l'article 33 Rejeté

    « Le code de l’environnement fixe une redevance pour la pêche récréative en eau douce, pour la protection du milieu aquatique. »

  4. · N° I-3428 · Après l'article 33 Rejeté

    « Depuis 4 ans, des industriels du secteur salmonicole cherchent à produire du saumon en France, à terre, dans des bassins de pisciculture utilisant la technologie dite en système d’eau recirculée communément appelée RAS. »

  5. · N° I-CF436 · Après l'article 33 Rejeté

    « Depuis 4 ans, des industriels du secteur salmonicole cherchent à produire du saumon en France, à terre, dans des bassins de pisciculture utilisant la technologie dite en système d’eau recirculée communément appelée RAS. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)