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Député · EcoS

Les amendements de Damien Girard

En clair

Damien Girard a déposé 166 amendements en premier signataire ; il a cosigné 13 984 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

35 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CF990 · Article 58 Irrecevable

  2. · N° I-CF175 · Après l'article 26 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° AS825 · Après l'article 35 Irrecevable

  2. · N° AS820 · Après l'article 31 Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 1960 · Article 17 Irrecevable

  2. · N° 1959 · Article 17 Irrecevable

  3. · N° 1954 · Article 17 Irrecevable

  4. · N° 1957 · Article 17 Irrecevable

  5. · N° 1965 · Après l'article 17 Irrecevable

  6. · N° 1963 · Après l'article 17 Irrecevable

  7. · N° 1961 · Après l'article 17 Irrecevable

  8. · N° CE692 · Après l'article 17 Irrecevable

  9. · N° CE691 · Après l'article 17 Irrecevable

  10. · N° CE688 · Après l'article 17 Irrecevable

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

  1. · N° DN152 · Après l'article 7 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 1921 · Article 49 Irrecevable

  2. · N° 1891 · Après l'article 24 Irrecevable

  3. · N° CF579 · Article 49 Irrecevable

  4. · N° CF575 · Article 49 Irrecevable

  5. · N° CF254 · Après l'article 24 octies Irrecevable

  6. · N° II-DN11 · Article 49 Irrecevable

  7. · N° II-DN10 · Article 49 Irrecevable

  8. · N° I-205 · Après l'article 21 Irrecevable

  9. · N° I-CF189 · Après l'article 21 Irrecevable

Projet de loi portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l’emploi des salariés expérimentés et relatif à l’évolution du dialogue social

  1. · N° 19 · Après l'article 10 Irrecevable

  2. · N° 17 · Après l'article 10 Irrecevable

  3. · N° 18 · Après l'article 10 Irrecevable

  4. · N° AS23 · Après l'article 1er Irrecevable

  5. · N° AS25 · Après l'article 1er Irrecevable

  6. · N° AS24 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF2054 · Article 42 Irrecevable

  2. · N° II-CF2052 · Article 42 Irrecevable

  3. · N° II-CF855 · Article 42 Irrecevable

  4. · N° II-CF853 · Article 42 Irrecevable

  5. · N° I-CF437 · Après l'article 9 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)