Les votes de Claire Lejeune

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   11 amendements à l'article 15 : 8 pour, 3 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2152 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1945 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2586 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Lhardit à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 206 de M. Sitzenstuhl à l'article 15
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1496 de Mme Belluco à l'article 15
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1497 de Mme Belluco à l'article 15
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1101 de Mme Belluco à l'article 15
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2237 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 15
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2225 de Mme Manon Meunier à l'article 15
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1972 de M. Davi à l'article 15

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. ✕ Contre → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par MM. Julien Dive, Laurent Wauquiez, Gabriel Attal, Marc Fesneau et Paul Christophe

Projet de loi relatif au transfert à l’Etat des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 862 de M. Valletoux et l'amendement identique suivant après l'article 17
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2733 de Mme Vidal à l'amendement n° 862 de M. Valletoux et à l'amendement identique suivant après l'article 17
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2019 de M. Trébuchet après l'article 17
4. ✓ Pour → adopté L'article 17
5. Diverses
   7 amendements à l'article 17 : 6 contre, 1 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2361 de M. Odoul à l'article 17
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 109 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 17
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 240 de Mme Lorho à l'article 17
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 586 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants à l'article 17
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2604 de M. Juvin à l'article 17
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2021 de M. Trébuchet à l'article 17
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 76 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 17

Fin de vie

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 14 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2123 de M. Verny à l'article 14
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1686 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 14
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1495 de M. Verny à l'article 14
2. ✓ Pour → adopté L'article 13
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 68 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 13
4. ✓ Pour → adopté L'article 12
5. Diverses
   6 amendements à l'article 12 : 4 contre, 2 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2375 de Mme Leboucher à l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1063 de M. Ménagé à l'article 12
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1895 de M. Monnet à l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 699 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1398 de M. Verny à l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1885 de M. Allégret-Pilot à l'article 12
6. ✓ Pour → adopté L'article 11
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2140 de M. Verny l'article 11
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1468 de Mme Firmin le Bodo à l'article 11

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 376 de Mme Runel à l'article 11
2. ✓ Pour → adopté L'article 10
3. ✕ Contre
   7 amendements à l'article 10 : 7 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2214 de M. Verny à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2259 de M. Verny à l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2406 de M. Bernhardt à l'article 10
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1295 de M. Bentz à l'article 10
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2321 de M. Verny à l'article 10
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2325 de M. Verny à l'article 10
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1472 de M. Renault à l'article 10