Les votes de Christian Baptiste

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 680 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 234 de M. Hetzel à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'amendement n° 1881 de M. Ciotti à l'article 27 (supprimé)
2. → rejeté L'amendement n° 2148 de Mme Blin à l'article 27 (supprimé)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 15 amendements après l'article premier : 15 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 915 de M. Renault après l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 90 de Mme Blin après l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Blin et l'amendement identique suivant après l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 970 de M. Renault après l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 975 de M. Renault après l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 23 de Mme Blin après l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 934 de M. Renault après l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 948 de M. Renault après l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Blin après l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Blin après l'article premier
   11. → rejeté L'amendement n° 928 de M. Renault après l'article premier
   12. → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Blin après l'article premier
   13. → rejeté L'amendement n° 938 de M. Renault après l'article premier
   14. → rejeté L'amendement n° 1245 de M. Meizonnet après l'article premier
   15. → rejeté L'amendement n° 2250 de M. Alloncle après l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejetée La demande de seconde délibération de M. Jean-Philippe Tanguy sur l'amendement n° 2 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article 2 de la proposition de loi …

Proposition de loi organique visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 1 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article premier

Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 26 de M. Nury à l'article 5
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 25 de M. Nury à l'article 3 bis
3. → rejeté L'amendement de suppression n° 24 de M. Nury à l'article 3
4. 3 amendements à l'article 1er ter : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Brulebois à l'article 1er ter
   2. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Guiniot à l'article 1er ter
   3. → rejeté L'amendement n° 41 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 1er ter
5. → rejeté L'amendement n° 36 de M. Tivoli à l'article 1er ters
6. → rejeté L'amendement de suppression n° 35 de M. Tivoli à l'article 1er ter
7. 4 amendements à l'article 1er bis : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 1er bis
   2. → rejeté L'amendement n° 40 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 1er bis
   3. → rejeté L'amendement n° 51 de M. Gosselin à l'article 1er bis
   4. → rejeté L'amendement de suppression n° 23 de M. Nury et l'amendement identique suivant à l'article 1er bis
8. → rejeté L'amendement de suppression n° 22 de M. Nury à l'article 1er bis A

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 6 amendements à l'article premier : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 33 de M. Dragon à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 67 de M. Naegelen à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 39 de M. Gosselin à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 60 de M. Ceccoli à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 10 de Mme Brulebois et l'amendement identique suivant à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 18 de M. Thiériot à l'article premier

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

1. → rejeté Le sous-amendement n° 125 de M. Bazin à l'amendement n° 55 de M. Garot et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier Mise au point : ne voulait pas prendre part au vote

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'article 21 quinquies de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → rejeté L'amendement n° 295 rectifié de Mme Bordes à l'article 20
2. → adopté L'amendement n° 5 de M. Taverne et les amendements identiques suivants à l'article 15 quater
3. → adopté L'amendement n° 769 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 15 ter
4. → adopté L'article 13
5. → rejeté L'amendement de suppression n° 453 de M. Léaument et l'amendement identique suivant à l'article 13
6. → adopté L'article 12 bis