Les votes de Charles Sitzenstuhl

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 27 novodecies
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 27 sexdecies
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 27 quindecies
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1237 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 27 quaterdecies
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 27 terdecies
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3479 du Gouvernement à l'article 27 terdecies
7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3539 du Gouvernement à l'article 27 duodecies
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1621 de M. Fugit à l'article 27 nonies

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1619 de M. Le Coq de suppression de l'article 27 octies
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'article 27 septies
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1191 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 27 sexies
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 27 quater
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3460 (rect.) du Gouvernement à l'article 27 ter
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 27 bis
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 27
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3458 du Gouvernement à l'article 27
9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1655 de Mme Feld à l'article 27

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amenedement n° 187 de M. Renault à l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3360 du Gouvernement de suppression de l'article 34 quinquies
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2985 de M. Juvin de suppression de l'article 34 quater
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2980 de M. Juvin de suppression de l'article 34 ter
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'article 34 bis
5. Diverses
   3 amendements à l'article 34 bis : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 111 de M. Barusseau et les amendements identiques suivants à l'article 34 bis
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 181 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 34 bis
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3339 du Gouvernement de suppression de l'article 34 bis
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 34
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2657 de M. Delautrette à l'article 34
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 32

Voir les 11 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   5 amendements à l'article 32 : 3 pour, 2 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2458 de M. Juvin à l'article 32
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2648 de M. Delautrette à l'article 32
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2939 (2ème rect.) de M. Juvin à l'article 32
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2655 de M. Delautrette à l'article 32
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3223 du Gouvernement à l'article 32
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 31
3. Diverses
   4 amendements à l'article 31 : 3 contre, 1 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3210 du Gouvernemnt à l'article 31
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2619 de M. Delautrette à l'article 31
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1576 de Mme Feld à l'article 31
   4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1589 de Mme Feld à l'article 31
4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1410 de Mme Lejeune de suppression de l'article liminaire

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article 2
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 17 de la commission des finances et l'amendement identique suivant à l'article 2
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article premier
6. ✓ Pour → adopté L'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 301 de M. Allegret-Pilot au titre
2. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 37 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 284 de M. Courbon après l'article 37
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 260 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 257 de Mme Élisa Martin après l'article 37