Les votes de Charles Sitzenstuhl

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✕ Contre
   13 amendements après l'article 37 : 13 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 203 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 197 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 196 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 194 de M. Coulomme après l'article 37
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 187 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 145 de M. Coulomme après l'article 37
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 146 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 142 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 112 de M. Coulomme après l'article 37
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 105 de M. Rancoule après l'article 37
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 163 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 157 de M. Coulomme après l'article 37
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Maillot après l'article 37
2. ✓ Pour → adopté L'article 37
3. ✓ Pour → adopté L'article 36
4. ✓ Pour → adopté L'article 30
5. Diverses
   13 amendements à l'article 30 : 11 contre, 2 pour · 4 adoptés, 9 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 149 de Mme Élisa Martin à l'article 30
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 258 de M. Coulomme à l'article 30
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 85 de Mme Bellamy à l'article 30
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 84 de Mme Bellamy à l'article 30
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 de M. Maillot à l'article 30
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 298 de M. Courbon à l'article 30
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 294 de M. Courbon à l'article 30
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 46 de M. Raux à l'article 30
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 297 de M. Courbon à l'article 30
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 296 de M. Courbon à l'article 30
   11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 295 de M. Courbon à l'article 30
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Maillot à l'article 30
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 148 de Mme Élisa Martin à l'article 30
6. ✓ Pour → adopté L'article 29
7. ✓ Pour → adopté L'article 28
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 11

Voir les 18 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 11
2. ✓ Pour → adopté L'article 10
3. ✓ Pour → adopté L'article 9 bis
4. ✓ Pour → adopté L'article 9
5. ✓ Pour → adopté L'article 8 bis A
6. ✓ Pour → adopté L'article 8
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 160 de M. Raux à l'article 8
8. ✓ Pour → adopté L'article 7
9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 287 de M. Courbon à l'article 7
10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 285 de M. Courbon à l'article 7
11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 272 de M. Rolland après l'article 6
12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4 de Mme Bannier à l'article 6
13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 283 de M. Belhaddad à l'article 6
14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 317 de M. Proença à l'article 5 bis
15. ✓ Pour → adopté L'article 5
16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 180 de M. Coulomme à l'article 5
17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 282 de M. Belhaddad après l'article 4
18. ✓ Pour → adopté L'article 4