Les votes de Charles Sitzenstuhl

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 290 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'article 19
2. → rejeté L'amendement n° 117 de M. Bazin de suppression de l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'article 16
4. → adopté L'amendement n° 197 de M. Hetzel à l'article 16
5. → adopté L'article 15
6. 7 amendements à l'article 15 : 7 pour · 2 adoptés, 5 rejetés · dont 7 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 474 de Mme Blin à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 155 de M. Hetzel à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. → adopté L'article 14
8. → adopté L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
3. → adopté L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. → adopté L'article 3
2. → adopté L'article premier

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4
3. 4 amendements après l'article 2 : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 123 de M. Huyghe après l'article 2
   2. → adopté L'amendement n° 103 de M. Huyghe après l'article 2
   3. → adopté L'amendement n° 98 de M. Huyghe après l'article 2
   4. → adopté L'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
4. → adopté Le sous-amendement n° 153 de M. Pribetich à l'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
5. → adopté L'article 2
6. 3 amendements à l'article 2 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
   2. → adopté L'amendement n° 85 de M. Pribetich à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 114 de M. Huyghe à l'article 2
7. → adopté L'amendement n° 40 de Mme Marsaud à l'article premier
8. → adopté L'amendement n° 55 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article premier

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 133 de Mme Perrine Goulet après l'article 1er A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
2. → adopté L'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8
3. → adopté L'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → rejeté L'amendement de suppression n° 616 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 7
5. 3 amendements à l'article 5 : 3 pour · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 85 de M. Bazin à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 611 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 614 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. → rejeté L'amendement n° 682 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4
2. → adopté Le sous-amendement n° 773 du Gouvernement à l'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4
3. → adopté L'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → adopté L'amendement n° 56 de Mme Dombre Coste et l'amendement identique suivant à l'article 4