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Député · EcoS

Les amendements de Benoît Biteau

En clair

Benoît Biteau a déposé 854 amendements en premier signataire ; il a cosigné 13 666 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

118 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° CF1773 · Article 49 Irrecevable

  2. · N° CF876 · Article 18 Irrecevable

  3. · N° CF308 · Après l'article 21 Irrecevable

  4. · N° CF332 · Après l'article 24 Irrecevable

  5. · N° CF309 · Après l'article 10 Irrecevable

  6. · N° II-CF1802 · Article 49 Irrecevable

  7. · N° II-CF1922 · Article 49 Irrecevable

  8. · N° II-CF1800 · Avant l'article 49 Irrecevable

  9. · N° II-CF1796 · Avant l'article 49 Irrecevable

Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs

  1. · N° 40 · Après l'article 3 Irrecevable

  2. · N° 37 · Après l'article 3 Irrecevable

  3. · N° 41 · Après l'article 1er Irrecevable

  4. · N° AS3 · Après l'article 3 Irrecevable

  5. · N° AS5 · Après l'article 3 Irrecevable

  6. · N° AS4 · Après l'article 3 Irrecevable

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

  1. · N° AS15 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° AS948 · Après l'article 39 Irrecevable

  2. · N° AS946 · Après l'article 11 Irrecevable

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

  1. · N° 1787 · Après l'article 1er Irrecevable

  2. · N° 2826 · Après l'article 1er Irrecevable

  3. · N° 1799 · Article 1er Irrecevable

  4. · N° CE821 · Article 4 Irrecevable

  5. · N° CE820 · Article 4 Irrecevable

  6. · N° CE819 · Article 4 Irrecevable

  7. · N° CE816 · Article 4 Irrecevable

  8. · N° CE800 · Article 1er Irrecevable

  9. · N° CE729 · Article 1er Irrecevable

  10. · N° CE754 · Après l'article 4 Irrecevable

  11. · N° CE752 · Article 4 Irrecevable

  12. · N° CE742 · Après l'article 4 Irrecevable

  13. · N° CE740 · Article 4 Irrecevable

  14. · N° CE736 · Article 4 Irrecevable

  15. · N° CE434 · Article 4 Irrecevable

  16. · N° CE430 · Après l'article 4 Irrecevable

  17. · N° CE423 · Article 4 Irrecevable

  18. · N° CE436 · Après l'article 8 Irrecevable

  19. · N° CE435 · Article 1er Irrecevable

  20. · N° CE442 · Après l'article 4 Irrecevable

Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme

  1. · N° 82 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 84 · Article 1er Irrecevable

Interdire l’importation de produits agricoles non autorisés en France

  1. · N° CE29 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° CE21 · Après l'article 2 Irrecevable

Exercice de la démocratie agricole

  1. · N° CE18 · Après l'article 3 Irrecevable

  2. · N° CE15 · Après l'article 3 Irrecevable

  3. · N° CE19 · Après l'article 1er Irrecevable

  4. · N° CE17 · Après l'article 1er Irrecevable

  5. · N° CE14 · Après l'article 1er Irrecevable

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

  1. · N° 75 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 83 · Article 1er Irrecevable

  3. · N° 82 · Article 1er Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)