Les votes de Belkhir Belhaddad

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   3 sous-amendements à l'amendement n° 3379 : 2 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3916 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   2. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 3909 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3910 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3896 de Mme Lejeune à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
4. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 3895 de M. Le Coq à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
5. Diverses
   6 amendements après l'article 3 : 5 pour, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2359 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Sas après l'article 3
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2558 (rect.) de M. Le Coq après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 127 de Mme Sas après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2378 de M. Coquerel après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 639 de M. Philippe Brun après l'article 3
6. ✓ Pour → adopté L'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3
8. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3901 de M. Ray à l'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   7 amendements à l'article 3 : 3 pour, 3 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3363 de M. Mattei à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3335 de M. Berger à l'article 3
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1328 de M. de Courson à l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 772 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2473 de M. Philippe Brun à l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3476 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 397 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 3

Rendre systématique l’information du consommateur sur l’origine des denrées alimentaires par le moyen de l’étiquetage

1. ✕ Contre → adopté L'article 1er bis
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Laporte à l'article 1er bis

Rétablissement du délit de séjour irrégulier

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 2 de M. Christophle et les amendements identiques suivants à l'article unique

Dénoncer les accords franco-algériens du 27 décembre 1968

1. ✕ Contre → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   24 amendements après l'article 12 : 19 pour, 3 contre, 2 abstentions · 3 adoptés, 21 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3390 de M. Mandon après l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2290 (rect.) de M. Maurel après l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1955 de M. Daubié et l'amendement identique suivant après l'article 12
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1957 de Mme Lejeune après l'article 12
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2016 (rect.) de M. de Courson après l'article 12
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1115 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2943 de M. Fournier après l'article 12
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2944 (rect.) de M. Fournier après l'article 12
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2452 de Mme Maximi après l'article 12
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2450 de Mme Maximi après l'article 12
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2758 de M. Lucas-Lundy après l'article 12
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2392 de M. Coquerel après l'article 12
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2617 de Mme Maximi après l'article 12
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2618 de Mme Maximi après l'article 12
   15. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 105 de M. Mauvieux après l'article 12
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2774 de M. Amirshahi et l'amendement identique suivant après l'article 12
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 607 de M. Roussel après l'article 12
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2620 de M. Bompard après l'article 12
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 818 de M. Allisio après l'article 12
   20. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1866 de M. Coquerel après l'article 12
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 821 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 12
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Lejeune après l'article 12
   23. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2530 de M. Coquerel après l'article 12
   24. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3275 de M. Sansu après l'article 12