Les votes de Belkhir Belhaddad

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. 3 amendements à l'article 35 : 3 abstentions · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 228 de Mme Élisa Martin à l'article 35
   2. → rejeté L'amendement n° 217 de M. Coulomme à l'article 35
   3. → rejeté L'amendement n° 215 de M. Coulomme à l'article 35

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. 5 amendements à l'article 34 : 5 abstentions · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 66 de Mme Regol à l'article 34
   2. → rejeté L'amendement n° 21 de M. Guitton à l'article 34 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 193 de M. Coulomme à l'article 34
   4. → rejeté L'amendement n° 192 de Mme Elisa Martin à l'article 34
   5. → rejeté L'amendement n° 190 de Mme Elisa Martin à l'article 34
2. → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Regol et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 31

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 4 amendements à l'article 17 et annexe : 4 abstentions · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 966 de Mme Bergantz à l'article 17 et annexe
   2. → rejeté L'amendement n° 532 de M. Clouet à l'article 17 et annexe
   3. → rejeté L'amendement n° 530 de Mme Leboucher à l'article 17 et annexe A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → adopté L'amendement n° 522 de Mme Chikirou à l'article 17 et annexe

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 50 de M. Clouet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle …
2. → rejeté L'amendement n° 451 de M. Monnet de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement n° 123 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 29

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 25 : 3 abstentions · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1098 de M. Amard après l'article 25
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1096 de M. Amard après l'article 25
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 2501 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 25

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2710 (rect.) de M. Bonnet après l'article 21
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 230 de M. Castellani après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. 4 amendements à l'article 5 et Etat B : 4 abstentions · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 79 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 78 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 77 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 129 de Mme Minard à l'article 5 et Etat B

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2052 de Mme Feld après l'article 12
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1941 de M. Le Coq après l'article 12

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1122 de Mme Leboucher après l'article 27
2. → adopté L'amendement n° 2327 de M. Rousset après l'article 21

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 564 de M. Davi à l'article 14

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement n° 371 de Mme Lebon à l'article 10
2. 3 amendements après l'article 9 : 3 abstentions · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 914 de Mme Amiot après l'article 9
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 74 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 9
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 1346 de M. Causse et les amendements identiques suivants après l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 828 de M. Maudet après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1644 de M. Bentz après l'article 4
2. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 1639 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article premier
3. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 1633 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article liminaire A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements à l'article 5 : 3 abstentions · tous adoptés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 3098 de M. Juvin à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 1081 de M. Dessigny et les amendements identiques suivants à l'article 5
   3. → adopté L'amendement n° 1058 de M. Dessigny à l'article 5

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 989 de Mme Feld après l'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 2389 de M. Coquerel après l'article 3
3. → rejeté Le sous-amendement n° 3909 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
4. → rejeté Le sous-amendement n° 3895 de M. Le Coq à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
5. → rejeté L'amendement n° 2558 (rect.) de M. Le Coq après l'article 3
6. → rejeté L'amendement n° 1328 de M. de Courson à l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 2943 de M. Fournier après l'article 12
2. → adopté L'amendement n° 105 de M. Mauvieux après l'article 12